Droit international pénal

Sources, incriminations, responsabilité

Olivier De Frouville

524 pages, parution le 01/03/2012

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Résumé

Après la Seconde guerre mondiale ont été créés les deux Tribunaux militaires internationaux de Nuremberg et de Tokyo chargés de juger les criminels de guerre allemands et japonais. Ces "tribunaux de vainqueurs" représentaient en même temps la première tentative dans l'Histoire de juger les auteurs de crimes graves "révoltant la conscience de l'humanité", indépendamment de la qualité officielle des criminels et de leur position dans la hiérarchie de l'Etat. Après une mise en sommeil due à la guerre froide, la justice pénale internationale a connu un renouveau avec la création des deux tribunaux "ad hoc" sur l'ex-Yougoslavie et le Rwanda en 1993 et 1994, puis celle de la Cour pénale internationale en 1998. A travers leur jurisprudence, ces institutions ont fait du droit international pénal une discipline à part entière.

Ce manuel porte sur les aspects matériels du droit international pénal : il s'intéresse à la question des sources de ce droit - avec, en arrière plan, la question cruciale du respect du principe de légalité en droit pénal -, décrit les éléments constitutifs des crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité (génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre et crime d'agression) et traite de la question complexe de la responsabilité pénale individuelle. L'ouvrage cherche à donner une vision à la fois synthétique et suffisamment détaillée de la matière, pour être utile tout autant aux étudiants qu'aux praticiens chevronnés. Il offre une large ouverture sur un domaine en plein développement.

L'auteur - Olivier De Frouville

Olivier de Frouville est professeur de droit public à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) dont il dirige le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire. Il est membre du Comité des droits de l'Homme des Nations Unies.

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Sommaire

Les sources du droit international pénal
- L'application du principe de légalité en droit international
- Une construction empirique
Les crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité
- Le génocide
- Les crimes contre l'humanité
- Les crimes de guerre
- Le crime d'agression
La responsabilité internationale individuelle
- Modalités de participation à la commission de l'infraction
- Les motifs d'exonération de la responsabilité ou d'atténuation de la peine
- Cumul d'infractions et de responsabilités
- Fixation de la peine

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PEDONE
Auteur(s)	Olivier De Frouville
Parution	01/03/2012
Nb. de pages	524
Format	24 x 16
Couverture	Broché
Poids	720g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782233006400
ISBN13	978-2-233-00640-0