Droit institutionel de l'Union européenne
Claude Blumann, Louis Dubouis - Collection Manuels
Résumé
Le présent ouvrage a pour objet de présenter les éléments essentiels du droit communautaire dans son volet institutionnel, normatif et contentieux. Ce droit est celui d'une entité en développement incessant depuis sa création dans les années cinquante. Celle-ci se trouve d'ailleurs à la croisée des chemins, compte tenu notamment de l'institution par le traité de Maastricht des piliers intergouvernementaux qui s'ajoutent au droit communautaire classique, entendu comme celui de l'intégration et de la supranationalité et compte tenu aussi du projet de constitution pour l'Europe qui pourrait réunifier l'ensemble des composantes du projet européen dans une Union renouvelée.
L'ouvrage comporte deux parties : la première est consacrée à la "constitution" de l'Union européenne, qui, si elle n'est pas encore adoptée formellement, existe pour l'heure sur un plan matériel. 11 y sera traité successivement des principes fondamentaux de l'Union (titre 1), de l'organisation constitutionnelle (titre 11), et enfin du système des compétences (titre 111).
La seconde partie intitulée l'ordre juridique de l'Union regroupe toutes les questions relatives aux sources du droit (titre 1), aux sanctions de nature contentieuse (titre 11), et à la primauté du droit communautaire sur le droit interne (titre 111).
L'auteur - Claude Blumann
Claude Blumann est professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Chaire Jean Monnet de droit européen.
Autres livres de Claude Blumann
L'auteur - Louis Dubouis
Louis Dubouis est professeur émérite de l'Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, Chaire Jean Monnet de droit européen.
Autres livres de Louis Dubouis
Sommaire
- "Constitution" de l'union européenne
- L'ordre juridique de l'union européenne
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | LexisNexis |
Auteur(s) | Claude Blumann, Louis Dubouis |
Collection | Manuels |
Parution | 10/06/2004 |
Nb. de pages | 494 |
Format | 16 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 694g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782711003655 |
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