Droit fiscal général
Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou - Collection Cours
Résumé
Le droit fiscal contemporain se découvre comme mie construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous lut volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la dépense et l'impôt sur le patrimoine.
Il est à jour des modifications législatives intervenues depuis la dernière édition notamment celles contenues dans la loi de finances pour 2009 s'agissant entre autre du plafonnement des niches fiscales, du bouclier fiscal etc.
La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP aux candidats aux concours administratifs mais aussi tous les praticiens de la fiscalité.
L'auteur - Jacques Grosclaude
Jacques Grosclaude est professeur émérite de l'Université de Strasbourg.
Autres livres de Jacques Grosclaude
L'auteur - Philippe Marchessou
Philippe Marchessou est professeur à l'Université de Strasbourg.
Autres livres de Philippe Marchessou
Sommaire
- Les cadres de la fiscalité française
- Les sources du droit fiscal
- Les administrations fiscales
- L'imposition du revenu
- L'impôt sir le revenu des particuliers
- Les cotisations accessoires à l'impôt sur le revenu des particuliers
- L'impôt sur le bénéfice des sociétés
- L'imposition de la dépense
- L'impôt général sur la dépense : la tva
- Les impôts particuliers sur la dépense
- L'imposition du patrimoine
- L'imposition occasionnelle du patrimoine
- L'imposition annuelle du patrimoine
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou |
| Collection | Cours |
| Parution | 09/09/2009 |
| Édition | 7eme édition |
| Nb. de pages | 626 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 600g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247081912 |
| ISBN13 | 978-2-247-08191-2 |
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