Droit fiscal général

Cours

Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou

508 pages, parution le 11/04/2003 (4^eme édition)

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Résumé

Le droit fiscal contemporain se découvre comme mit construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.

Cet ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question.

Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Au sommaire

Introduction : les clés de la fiscalité

Les cadres de la fiscalité française

Les sources du droit fiscal
Les administrations fiscales

L'imposition du revenu

L'impôt sur le revenu des particuliers
Les cotisations accessoires à l'impôt sur le revenu des particuliers
L'impôt sur les bénéfices des sociétés

L'imposition de la dépense

L'impôt général sur la dépense : la TVA
Les impôts particuliers sur la dépense

L'imposition du patrimoine

L'imposition occasionnelle du patrimoine
L'imposition annuelle du patrimoine

Conclusion

Bibliographie
Index

L'auteur - Jacques Grosclaude

Jacques Grosclaude est professeur émérite de l'Université de Strasbourg.

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Philippe Marchessou est professeur à l'Université de Strasbourg.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou
Parution	11/04/2003
Édition	4^eme édition
Nb. de pages	508
Format	14,5 x 21
Couverture	Broché
Poids	476g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247051076