Droit fiscal général 14ed

Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Bruno Trescher - Collection Cours

Parution le 31/08/2023

Ajouter à une liste

Expédié sous 8 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Téléchargement immédiat

Format : ePub
Sans DRM

QUANTITÉ

Résumé

Un panorama complet de la fiscalité française.

Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.

L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine.
L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.

La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Sommaire

I. Les cadres de la fiscalité française
II. L'imposition du revenu
L'impôt sur les revenus des personnes physiques
Les cotisations accessoires à l'impôt sur le revenu des particuliers
L'impôt sur le bénéfice des sociétés
III. L'imposition de la dépense
L'impôt général sur la dépense : la TVA
Les impôts particuliers sur la dépense
IV.L'imposition du patrimoine
L'imposition occasionnelle du patrimoine
L'imposition annuelle du patrimoine

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Bruno Trescher
Collection	Cours
Parution	31/08/2023	12/10/2023
Format	14.7 x 21.3	-
Couverture	Broché	-
Poids	676g	-
Contenu	-	ePub
EAN13	9782247225965	9782247228621