Droit fiscal

Alexandre Maitrot de la Motte - Collection Licence - Droit

256 pages, parution le 20/05/2011

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Résumé

Qu'est-ce que l'impôt ?
Quelles sont les sources du droit fiscal ?
Quels sont les principaux régimes fiscaux applicables en France ?

Après avoir défini les notions essentielles du droit fiscal, ce manuel en identifie les sources formelles (les normes fiscales) et matérielles (les principes fiscaux), avant de présenter les principaux impôts français et les procédures qui les régissent. Dépassant l'apparente complexité du droit fiscal, il présente également les principaux enjeux de la matière et ses évolutions récentes ou à venir, afin de permettre à tous d'appréhender les relations juridiques, politiques et économiques qui unissent l'etat et ses contribuables.

L'auteur - Alexandre Maitrot de la Motte

Alexandre Maitrot de la Motte (université d'Angers)

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Sommaire

Introduction
- La notion d'impôt
- Les principales classifications fiscales
- Les mécanismes généraux d'imposition
Les sources du droit fiscal
- Les sources formelles du droit fiscal
- Les sources matérielles du droit fiscal
Les régimes fiscaux
- Les régimes d'imposition
- Les procédures fiscales

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Alexandre Maitrot de la Motte
Collection	Licence - Droit
Parution	20/05/2011
Nb. de pages	256
Format	15 x 22
Couverture	Broché
Poids	450g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782130578314
ISBN13	978-2-13-057831-4