Droit fiscal

Destiné aux candidats au DECF, au DESCF et aux étudiants de MSTCF et de l'enseignement supérieur de gestion, ce manuel vous permettra :

- d'acquérir facilement des connaissances théoriques de haut niveau, grâce à la clarté du cours et à la mise en évidence des notions importantes concrétisées par plus de 150 exemples corrigés ;

-d'utiliser efficacement ces connaissances, puisque chaque chapitre comporte, à la suite du cours, des applications de même niveau que les examens ou concours préparés, soit au total plus de 100 énoncés d'applications.

Le livre de corrigés publié séparément complète le manuel pour une préparation à des révisions efficaces.

Conçu comme un outil clair, pratique et concis, ce manuel présente en un exposé simple mais complet l'ensemble des questions figurant au programme officiel :

- la taxe sur la valeur ajoutée,

- l'imposition des bénéfices dans les entreprises individuelles,

- l'impôt sur les sociétés,

- l'impôt sur le revenu,

- l'imposition du capital,

- études particulières.

Cet ouvrage est actualisé au 1- avril 2001.

Table des matières

• Programme de l'épreuve
• Liste des abréviations
• Chapitre 1 Introduction générale à la fiscalité
• Partie 1 La taxe sur la valeur ajoutée
• Chapitre 2 La TVA : principes et champ d'application
• Chapitre 3 La territorialité de la TVA
• Chapitre 4 La TVA exigible
• Chapitre 6 La déclaration et le paiement de la TVA
• Partie 2
• L'imposition des résultats des entreprises individuelles
• (et sociétés assimilées )
• Chapitre 7 L'imposition du résultat des entreprises : principes généraux
• Chapitre 8 Les produits imposables
• Chapitre 9 Les charges déductibles
• Chapitre 10 Le régime des plus ou moins-values
• Chapitre 11 La détermination du résultat imposable
• Chapitre 12 L'imposition des résultats des sociétés relevant de l'impôt sur le revenu
• Partie 3
• L'impôt sur les sociétés
• Chapitre 13 Principes et champ d'application de l'IS
• Chapitre 14 L'assiette de l'impôt sur les sociétés
• Chapitre 15 Les régimes d'imposition des plus ou moins-values dans les sociétés soumises à L'IS
• Chapitre 16 La liquidation et le paiement de l'impôt sur les sociétés
• Chapitre 17 L'imposition des revenus distribués par les sociétés soumises àl'IS
• Chapitre 18 L'élaboration de la liasse fiscale
• Partie 4 L'impôt sur le revenu
• Chapitre 19 Principes et champ d'application de l'impôt sur le revenu
• Chapitre 20 L'assiette de l'impôt sur le revenu
• Chapitre 21 L'IR : les revenus catégoriels
• Chapitre 22 La liquidation, la déclaration et le paiement de l'IR
• Partie 5 L'imposition du Capital
• Chapitre 23 Les droits d'enregistrement
• Chapitre 24 La vie des sociétés et les droits d'enregistrement
• Chapitre 25 L'impôt de solidarité sur la fortune
• Chapitre 26 Les impôts locaux
• Partie 6 Etudes particulières
• Chapitre 27 La participation et l'intéressement des salariés
• Chapitre 28 Les régimes d'imposition des petites entreprises
• Chapitre 29 Les taxes assises sur les salaires
• Chapitre 30 Le contrôle fiscale et le contentieux fiscal
• Chapitre 31 Eléments de droit pénal fiscal
• Index