Droit européen et international du travail

Deux phénomènes majeurs agitent aujourd'hui la vie de nos entreprises la consolidation de la construction de l'Union européenne et son élargissement progressif d'une part, la mondialisation des économies et l'internationalisation des relations d'affaires d'autre part.
Ils ont des répercussions immédiates dans le domaine des relations de travail : les entreprises se trouvent désormais face à un nouvel horizon législatif et conventionnel qu'elles ne maîtrisent malheureusement pas toujours très bien.

L'Europe économique se construit et avec elle une Europe sociale dont les répercussions se font maintenant sentir au plan de la gestion des ressources humaines ; c'est la construction progressive d'un véritable droit européen du travail. Il constitue la première partie de l'ouvrage ; les entreprises mettent de plus en plus souvent en oeuvre des processus de concentrations, fusions, absorptions, acquisitions et associations transnationales. Il en résulte une mobilité géographique croissante des salariés, cadres et non cadres, laquelle n'est pas sans poser problème pour les entreprises et suscite par ailleurs de réelles inquiétudes de la part des intéressés quant à leur statut juridique, social et fiscal.

La gestion de la mobilité internationale des salariés constitue la seconde partie de l'ouvrage.
À un moment donné ou à un autre de leur vie ou de leur carrière professionnelle, dirigeants et salariés seront conduits à se pencher sur l'une et/ou l'autre de ces dimensions qui se révèlent, dans la réalité, très complexes.
C'est la raison pour laquelle les auteurs ont voulu les regrouper en un seul ouvrage et les expliquer très clairement avec de nombreuses illustrations pratiques dans le dessein de faire acquérir aux responsables d'entreprises et cadres de gestion tous les réflexes préventifs nécessaires à une maîtrise éclairée de ces deux sujets de grande actualité.

Au sommaire

• La dimension sociale de l'union européenne
  • L'ordre juridique social communautaire
  • L'évolution historique de la dimension sociale de l'Union européenne
  • L'essor d'un droit du travail européen
• La gestion de la mobilité européenne et internationale des salariés
  • Le contrat de travail international
  • La situation sociale du salarié français, appelé à travailler à l'étranger
  • La situation fiscale du salarié français, appelé à travailler à l'étranger