Droit et marché de l'art en europe
Régulation et normalisation du risque
Résumé
L'ouvrage a pour objet original, le marché de l'art, peu étudié dans la littérature juridique et dans la méthode mettant à profit les regards croisés de spécialistes de l'histoire du droit, du droit public et privé, du droit de l'UE et international.
Sommaire
PRÉFACE
PROLÉGOMÈNES
Le marché de l'art en Europe : essai de définition, par Laurence BOY
Les biens culturels dans le marché européen de l'art, par Marie CORNU
PASSÉ, PRÉSENT ET FUTUR
Le marché de l'art et le patrimoine culturel – Une histoire juridique européenne, par Annie HÉRITIER
L'art et le marché intérieur de l'Union aujourd'hui et demain, par Sophie PEREZ
Du pouvoir d'authentification des œuvres par les ayants droit au moyen du droit de paternité : Du débat et des dérives, par Jean-Michel BRU GUIÈRE et Fabrice SIIRIAINEN
QUELLE RÉGULATION ?
Le refus du marché : l'inaliénabilité des oeuvres d'art, par Christine FERRARI-BREEUR
Marché de l'art, successions et libéralités, par Géraldine GOFFAUX CALLEBAUT
Les fondations : l'inadéquation du cadre juridique national à l'ouverture du marché de l'art, par Gilles J. MARTIN
LA NORMALISATION DU RISQUE
Le marché de l'art en Europe et l'assurance, par Anne TRESCASES
Les risques liés à l'intervention publique sur le marché de l'art, par Morgan CAUVIN
L'œuvre d'art et la normalisation du risque de défaillance, par Giulio Cesare GIORGINI
En guise de conclusion : l'œuvre, le champ culturel et artistique, le droit économique, par Jean-Jacques SUEUR
INDEX
TABLE DES MATIÈRES
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Bruylant |
| Collection | IDHAE |
| Parution | 30/06/2015 |
| Nb. de pages | 302 |
| Format | 15.5 x 23.5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 490g |
| EAN13 | 9782802749899 |
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