Droit et administration de l'environnement

Raphaël Romi - Collection Domat / Droit public

596 pages, parution le 05/03/2004 (5^eme édition)

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Résumé

Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenable. Ses outils se sont diversifiés.

Ce manuel a pour objectif de présenter, de la manière la plus exhaustive et la plus simple possible, cette double évolution, à l'usage non seulement des étudiants et chercheurs en Droit et Science politique, mais aussi des étudiants et chercheurs d'autres disciplines et des membres d'associations de protection de la nature.

l'ouvrage présente les sources et principes du droit de l'environnement, l'administration de l'environnement, les règles juridiques de la préservation et de la gestion des espèces, les moyens juridiques de protection des écosystèmes sensibles, les rapports entre agriculture et environnement, le droit des installations classées, les problèmes juridiques de la lutte contre la pollution de l'air, de l'eau et des sols, le régime juridique des déchets et du bruit et enfin les règles favorisant une protection des paysages.

La présente édition intègre les évolutions les plus récentes de la matière et les dernières jurisprudences nationales et européennes.

L'auteur - Raphaël Romi

Raphaël Romi est professeur à l'université de Nantes et doyen honoraire de la faculté de droit et de sciences politiques de Nantes. Il dirige un Master 2 de droit de l'environnement et du développement durable.

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Sommaire

Les difficultés d'une définition de la matière
La prise en compte de l'environnement par le droit
- L'obligation de prendre en compte l'environnement
- Les principes du droit de l'environnement
L'administration de l'environnement
- L'administration d'Etat
- L'administration de l'environnement et la décentralisation
Le régime juridique de la faune et de la flore
- La définition des objectifs : le maintien de la diversité biologique
- De les préservation des espèces
- A la conservation des habitats
Le droit des pollutions et nuisances
- La définition des objectifs : la recherche d'un développement soutenable
- L'encadrement de la production industrielle
- Le droit des pollutions
- Le droit des nuisances
- Index

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Montchrestien
Auteur(s)	Raphaël Romi
Collection	Domat / Droit public
Parution	05/03/2004
Édition	5^eme édition
Nb. de pages	596
Format	16 x 22
Couverture	Broché
Poids	760g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782707613325
ISBN13	978-2-7076-1332-5