Droit du travail : les arrêts marquants 2003/2004

Une synthèse commentée des principaux arrêts de la Cour de cassation

Sandrine Jean - Collection Liaisons sociales

228 pages, parution le 27/09/2004

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Droit vivant par excellence, le droit du travail ne peut être compris sans porter une attention particulière à l'activité de la chambre sociale de la Cour de cassation. Celle-ci rend plus de 5000 arrêts par an et si certaines décisions - sans doute les plus nombreuses - ne présentent pas d'intérêt majeur, d'autres ne sauraient être ignorées tant elles façonnent la matière.

Rassemblant les principaux arrêts de droit du travail rendus par la chambre sociale au cours de l'année 2003/2004 (septembre 2003 - juillet 2004), le présent ouvrage en propose une synthèse commentée. Non sans oublier les plus importantes décisions de la chambre criminelle de la Haute juridiction et du Conseil d'Etat en ce domaine.

S'il est un thème important cette année, c'est celui du temps de travail, la Haute juridiction ayant qualifié les temps de trajet, revu la preuve des heures supplémentaires et contrôlé les premiers accords RTT. Autre thème phare : le renouveau de l'unité économique et sociale, qui devient l'entreprise au sens du droit social. Sans oublier des sujets aussi essentiels que la protection de la maternité ou des droits de la défense des salariés.

L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui utilisent le droit du travail dans le cadre de leur activité professionnelle, mais aussi aux étudiants qui y trouveront les éléments essentiels à la compréhension de chaque solution.

L'auteur - Sandrine Jean

Sandrine Jean, docteur en droit, a été chargée d'enseignement (droit du travail et droit civil) à l'université de Cergy-Pontoise de 1992 à 1997. Elle est aujourd'hui en charge de la rubrique jurisprudence à Liaisons Sociales Quotidien.

Sommaire

Avant-propos
Contrats précaires et contrats de travail spéciaux
Période d'essai
La durée du travail
Les salaires
La protection des libertés des salariés dans l'entreprise
Maladie, inaptitude et risques professionnels
Congés payés
De quelques clauses du contrat de travail
Transfert d'entreprise
Licenciement pour motif personnel
Les ruptures pour motif économique
Conflits collectifs
Conseil des prud'hommes
Institutions représentatives du personnel et délégués syndicaux
Les salariés protégés
Accords collectifs de travail
Index

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions Liaisons
Auteur(s)	Sandrine Jean
Collection	Liaisons sociales
Parution	27/09/2004
Nb. de pages	228
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	367g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782878806021