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Droit du transport de passagers
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit du transport de passagers

Droit du transport de passagers

Droits français et de l'union européenne

Isabelle Bon-Garcin, Olivier Gout, Stéphanie Porchy-Simon - Collection Paradigme - Manuels

390 pages, parution le 23/02/2016

Résumé

Cet ouvrage réunit une présentation d'ensemble des différentes règles juridiques applicables au transport de personnes.

Cet ouvrage met en lumière la dynamique du droit des transports des passagers en présentant et en analysant les principaux textes en la matière ainsi que leur articulation.

L'auteur - Isabelle Bon-Garcin

Isabelle Bon-Garcin est maître de conférences (HDR) à l'université de Lyon (Lyon 2 Lumière), directrice du Master droit privé, spécialité droit des transports, membre du Laboratoire d'économie des transports (LET), présidente de la commission des affaires juridiques de l'IRU (International Road transport Union - Genève).

Autres livres de Isabelle Bon-Garcin

L'auteur - Olivier Gout

Olivier Gout est professeur à l'université Jean Moulin – Lyon 3.

Autres livres de Olivier Gout

L'auteur - Stéphanie Porchy-Simon

Stéphanie Porchy-Simon est professeur à l'Université Jean-Moulin (Lyon III).

Autres livres de Stéphanie Porchy-Simon

Sommaire

Principales abréviations
Liste des auteurs
Introduction générale

Partie 1 – La relation contractuelle du passager avec le transporteur

Titre 1 – Dans le cadre d'un transport par autobus et autocar
Chapitre 1 – Les sources
Chapitre 2 – La formation du contrat de transport de voyageur par autobus et autocar
Chapitre 3 – Effets du contrat de transport de voyageur par autobus et autocars
Chapitre 4 – La procédure

Titre 2 – Dans le cadre d'un transport par chemin de fer
Chapitre 1 – Les sources
Chapitre 2 – La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer
Chapitre 3 – Les effets du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer
Chapitre 4 – La procédure

Titre 3 – Dans le cadre d'un transport par air
Chapitre 1 – Les sources
Chapitre 2 – La formation du contrat de transport aérien
Chapitre 3 – Les effets du contrat de transport par air
Chapitre 4 – La procédure

Titre 4 – Dans le cadre d'un transport par mer et par fleuve
Chapitre 1 – Les sources
Chapitre 2 – La formation du contrat de transport maritime et de la croisière maritime hors forfait
Chapitre 3 – Les effets des contrats
Chapitre 4 – La procédure

Partie 2 – La relation contractuelle du passager avec les agences de voyages
Titre 1 – La vente d'un voyage à forfait
Chapitre 1 – La conclusion du contrat
Chapitre 2 – L'exécution et les effets du contrat
Titre 2 – Les convention échappant à la qualification de vente à forfait
Chapitre 1 – L'agence de voyage prise en qualité de mandataire
Chapitre 2 – Les autres conventions susceptibles d'être passées avec un agent de voyage
Index


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Bruylant
Auteur(s) Isabelle Bon-Garcin, Olivier Gout, Stéphanie Porchy-Simon
Collection Paradigme - Manuels
Parution 23/02/2016
Nb. de pages 390
Format 16.2 x 24
Couverture Broché
Poids 612g
EAN13 9782390130642

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