Droit du transport de passagers
Droits français et de l'union européenne
Isabelle Bon-Garcin, Olivier Gout, Stéphanie Porchy-Simon - Collection Paradigme - Manuels
Résumé
Cet ouvrage met en lumière la dynamique du droit des transports des passagers en présentant et en analysant les principaux textes en la matière ainsi que leur articulation.
L'auteur - Isabelle Bon-Garcin
Isabelle Bon-Garcin est maître de conférences (HDR) à l'université de Lyon (Lyon 2 Lumière), directrice du Master droit privé, spécialité droit des transports, membre du Laboratoire d'économie des transports (LET), présidente de la commission des affaires juridiques de l'IRU (International Road transport Union - Genève).
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L'auteur - Olivier Gout
Olivier Gout est professeur à l'université Jean Moulin – Lyon 3.
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L'auteur - Stéphanie Porchy-Simon
Stéphanie Porchy-Simon est professeur à l'Université Jean-Moulin (Lyon III).
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Sommaire
Principales abréviations
Liste des auteurs
Introduction générale
Partie 1 – La relation contractuelle du passager avec le transporteur
Titre 1 – Dans le cadre d'un transport par autobus et autocar
Chapitre 1 – Les sources
Chapitre 2 – La formation du contrat de transport de voyageur par autobus et autocar
Chapitre 3 – Effets du contrat de transport de voyageur par autobus et autocars
Chapitre 4 – La procédure
Titre 2 – Dans le cadre d'un transport par chemin de fer
Chapitre 1 – Les sources
Chapitre 2 – La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer
Chapitre 3 – Les effets du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer
Chapitre 4 – La procédure
Titre 3 – Dans le cadre d'un transport par air
Chapitre 1 – Les sources
Chapitre 2 – La formation du contrat de transport aérien
Chapitre 3 – Les effets du contrat de transport par air
Chapitre 4 – La procédure
Titre 4 – Dans le cadre d'un transport par mer et par fleuve
Chapitre 1 – Les sources
Chapitre 2 – La formation du contrat de transport maritime et de la croisière maritime hors forfait
Chapitre 3 – Les effets des contrats
Chapitre 4 – La procédure
Partie 2 – La relation contractuelle du passager avec les agences de voyages
Titre 1 – La vente d'un voyage à forfait
Chapitre 1 – La conclusion du contrat
Chapitre 2 – L'exécution et les effets du contrat
Titre 2 – Les convention échappant à la qualification de vente à forfait
Chapitre 1 – L'agence de voyage prise en qualité de mandataire
Chapitre 2 – Les autres conventions susceptibles d'être passées avec un agent de voyage
Index
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Bruylant |
| Auteur(s) | Isabelle Bon-Garcin, Olivier Gout, Stéphanie Porchy-Simon |
| Collection | Paradigme - Manuels |
| Parution | 23/02/2016 |
| Nb. de pages | 390 |
| Format | 16.2 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 612g |
| EAN13 | 9782390130642 |
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