Droit des successions et des libéralités. 3e éd.

Jérémy Houssier - Collection Les mémentos

Parution le 02/11/2023

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Résumé

Un plan simple et cohérent pour appréhender et réviser l'essentiel de la matière.

Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques.

Nichée au cœur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions.

Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie.

Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.

Sommaire

Première partie : Les libéralités
Titre 1. Le droit commun des liberalités
Titre 2. Le droit special des liberalités
Seconde partie : Les successions
Titre 1. L'ouverture de la succession
Titre 2. La devolution de la succession
Titre 3. L'apprehension de la succession
Titre 4. La transmission de la succession
Titre 5. La liquidation de la succession
Titre 6. Le partage de la succession

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Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Jérémy Houssier
Collection	Les mémentos
Parution	02/11/2023	23/11/2023
Format	16.4 x 24.4	-
Couverture	Broché	-
Poids	256g	-
Contenu	-	ePub
EAN13	9782247224708	9782247232093