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Droit des successions
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit des successions

Droit des successions

Anne-Marie Leroyer - Collection Cours

512 pages, parution le 29/01/2020 (4eme édition)

Résumé

Le Cours de droit des successions présente les règles applicables à la transmission d'un patrimoine en cas de décès.

Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage d'une succession.

Il traite également des libéralités les plus importantes - testament, donation - dans le cadre de la dévolution volontaire. Cette quatrième édition actualisée est agrémentée de nouveaux exemples et propose un certain nombre de solutions aux questions liquidatives les plus fréquentes. Elle est à jour des lois du 18 novembre 2016 et du 28 décembre 2015.

Cet ouvrage s'adresse plus spécialement aux étudiants de Master 1 et permet aussi aux praticiens une rapide mise à jour.

L'auteur - Anne-Marie Leroyer

Anne-Marie Leroyer est professeur à l'Université Pathéon-Sorbonne (Paris).

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Sommaire

I. La dévolution de la succession
La dévolution par l'effet de la loi: la succession légale
La dévolution par l'effet de la volonté individuelle
II. L'appréhension de la succession
L'option successorale
La saisine
La gestion de l'actif successoral
III. Liquidation et partage de la succession
La liquidation de la succession (Liquidation du passif / Liquidation de l'actif)
Le partage de la succession (La demande en partage / La détermination de la masse partageable / La réalisation du partage)


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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Anne-Marie Leroyer
Collection Cours
Parution 29/01/2020 29/01/2020
Édition  4eme édition
Nb. de pages 512 -
Format 15 x 21 -
Couverture Broché -
Poids 524g -
Intérieur Noir et Blanc -
Contenu - ePub
EAN13 9782247179657 9782247180943

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