Droit des sociétés commerciales 10ed

François Duquesne - Collection Paradigme - Manuels

Parution le 13/07/2023

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Résumé

Un ouvrage augmenté des dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles dans la matière

Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : l'existence de la société commerciale, le fonctionnement de la société commerciale et les mutations de la société commerciale.

Sommaire

Liste des principales abréviations
Sommaire
Introduction
Partie 1 – L'existence de la société commerciale
Chapitre I – L'acte juridique de société commerciale
Chapitre II – La personnalité juridique de la société commerciale
Chapitre III – La constitution de la société commerciale
Partie 2 – Le fonctionnement de la société commerciale
Chapitre I – La vie collective au sein de la société commerciale
Chapitre II – La gestion de la société commerciale
Chapitre III – Le contrôle de la gestion de la société commerciale
Partie 3 – Les mutations de la société commerciale
Chapitre I – Les mutations internes de la société commerciale
Chapitre II – Les restructurations de la société commerciale
Bibliographie
Index
Table des encadrés

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	François Duquesne
Collection	Paradigme - Manuels
Parution	13/07/2023
Format	16.2 x 24.2
Couverture	Broché
Poids	714g
EAN13	9782390134282