Droit des sociétés

S'il est pourvu, lui aussi, d'antiques racines, le droit des sociétés a connu au cours du dernier demi-siècle un renouvellement très profond, dont le rythme semble s'accélérer. La mesure de ce renouvellement ne se limite assurément pas aux normes officielles, qu'elles soient françaises, européennes ou internationales, législatives, réglementaires ou administratives. Le dynamisme provient principalement d'une pratique foisonnante, élément fondamental de l'économie de marché, aujourd'hui dominatrice, mais toujours à la recherche de ses points d'équilibre.Trois orientations rythment ce livre : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. Ce dernier thème a été spécialement enrichi des vues de mon collègue Jean-Philippe DOM, Maître de conférences à l'Université de Caen, que je tiens à remercier particulièrement.L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles, faits pour le mouvement, et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (code de commerce et loi NRE, notamment), et une abondante matière jurisprudentielle.SommaireLIVRE1 DROIT COMMUN DES SOCIETESPremière partie: La notion juridique de société

• TITRE 1 NATURE JURIDIQUE DE LA SOCIÉTÉ
• TITRE 2 ÉLÉMENTS CARACTÉRISTIQUES DE L'ACTE DE SOCIÉTÉ
• TITRE 3 DROITS ET DEVOIRS FONDAMENTAUX DES ASSOCIÉS

Deuxième partie: Règles communes de fonctionnement des sociétés

• TITRE PRÉLIMINAIRE RAPPELS SUR LA PERSONNALITÉ MORALE
• TITRE 1 LE PROCESSUS DE CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ PERSONNALISÉE
• TITRE 2 LES EFFETS DE LA PERSONNALITÉ MORALE DES SOCIÉTÉS
• TITRE 3 L'ÉVOLUTION DES SOCIÉTÉS

LIVRE2 PRINCIPAUX TYPES DE SOCIETES DOTEES DE LA PERSONNALITE MORALEPremière partie: Sociétés par actions

• TITRE 1 SOCIÉTÉ ANONYME
• TITRE 2 SOCIÉTÉ EUROPÉENNE
• TITRE 3 LES AUTRES FORMES DE SOCIÉTÉS PAR ACTIONS
• TITRE 4 LES RÈGLES COMMUNES : LE FINANCEMENT DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS

Deuxième partie: Autres formes de sociétés

• TITRE 1 SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
• TITRE 2 SOCIÉTÉS À RISQUES ILLIMITÉS
• TITRE 3 SOCIÉTÉS DÉPOURVUES DE PERSONNALITÉ MORALE

Troisième partie: Groupements voisins des sociétés

• TITRE UNIQUE GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE (GIE)

LIVRE3 LES GROUPES DE SOCIETESPremière partie: L'existence du groupe

• CHAPITRE 1 LE CONTRÔLE
• CHAPITRE 2 LES LIENS AUTRES QUE LE CONTRÔLE

Deuxième partie: Le fonctionnement du groupe

• TITRE 1 L'ADMINISTRATION DU GROUPE
• TITRE 2 LES OPÉRATIONS DU GROUPE