Droit des sociétés

Volume II - Aspects particuliers - Groupes de sociétés, salariés, valeurs obilières et marchés financiers

Jean-Pierre Le Gall, Claire Le Gall-Robinson - Collection Les mémentos

191 pages, parution le 04/10/2004

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Résumé

Le présent ouvrage, à jour de l'ordonnance du 24 juin 2004 portant réforme du régime des valeurs mobilières émises par les sociétés commerciales et de la loi de sécurité financière du 1er août 2003, est composé de quatre livres.

Il traite tout d'abord des groupes de sociétés et expose les règles juridiques relatives à leur constitution (prise de participation, notamment par offre publique, fusions ou apports partiels d'actifs), analyse leur régime juridique particulier, puis traite des groupements d'intérêt économiques. Face à la place grandissante des salariés au sein des sociétés, le deuxième livre examine le rôle et les prérogatives des salariés à travers leur participation au capital, aux résultats, à la gestion et au contrôle de la société. La notion de valeurs mobilières est étudiée dans le troisième livre, qui traite les règles générales et particulières qui leur sont applicables. Enfin, le quatrième livre expose la réglementation applicable aux marchés financiers réglementés, notamment leur organisation et fonctionnement.

Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il expose de manière complète et concise les principes essentiels de volets fondamentaux du droit des sociétés, offrant ainsi une meilleure compréhension de l'univers économique actuel. Cet ouvrage intéressera également les praticiens, soucieux d'avoir à la fois une vue synthétique et analytique des aspects particuliers du droit des sociétés, leur permettant ainsi de trouver rapidement des solutions.

L'auteur - Jean-Pierre Le Gall

Jean-Pierre Le Gall est professeur agrege des facultes de droit. Il enseigne la fiscalite des entreprises a l'Universite Pantheon-Assas (Paris II). Il est egalement president du Centre d'etudes de fiscalite des entreprises de l'Universite de Paris II (CEFEP), Il pratique le droit commercial et le droit fiscal en qualite d'avocat.

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Sommaire

Les groupes de sociétés
- Constitution des groupes de sociétés
- Régime juridique des groupes de sociétés
- Les groupements d'intérêt économique
Les salariés des sociétés
- Participation des salariés au capital et aux résultats de l'entreprise
- Participation des salariés à la gestion et au contrôle de la société
Les valeurs mobilières
- Règles générales à toutes les valeurs mobilières
- Règles particulières aux diverses valeurs mobilières
Les marchés financiers réglementés
- Organisation des marchés financiers réglementés
- Fonctionnement des marchés financiers réglementés

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Jean-Pierre Le Gall, Claire Le Gall-Robinson
Collection	Les mémentos
Parution	04/10/2004
Nb. de pages	191
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	262g
Intérieur	2 couleurs
EAN13	9782247051328
ISBN13	978-2-247-05132-8