Droit des collectivités locales
Jean-Bernard Auby, Jean-François Auby, Rozen Noguellou - Collection Thémis - Droit
Résumé
Le but de ce manuel n'est pas de constituer un traité du droit de l'administration locale décentralisée, mais d'analyser les structures essentielles de ce droit en évolution permanente, de fixer les idées sur ce qu'impliquent la décentralisation et une émancipation juridique des collectivités territoriales qui s'inscrit dans une dimension historique au long cours marquée, dans un premier temps, par la construction d'un État centralisé, puis, depuis la fin de l'Empire, par la longue marche vers la décentralisation. Les dernières modifications juridiques ont été intégrées.
L'auteur - Jean-Bernard Auby
Jean-Bernard Auby, professeur de droit public à Sciences Po Paris, directeur de la chaire "Mutations de l'action publique et du droit public".
Autres livres de Jean-Bernard Auby
L'auteur - Jean-François Auby
Jean-François Auby, énarque, est professeur associé à
l'Institut d'études politiques de Bordeaux et dirige le
cabinet Auby Conseil à Bordeaux.
Autres livres de Jean-François Auby
L'auteur - Rozen Noguellou
Rozen Noguellou, docteur en droit
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Sommaire
- Introduction générale
- Repères sur l'histoire de la décentralisation
- L'évolution actuelle du droit des collectivités locales
- Questions terminologiques
- Le statut de collectivité territoriale
- Les territoires locaux
- L'autonomie locale
- La personnalité juridique locale
- Les organes locaux
- L'investiture des organes locaux
- La configuration des organes locaux
- La situation juridique des élus locaux
- L'organisation des services des collectivités
- La condition des agents des collectivités territoriales
- Les compétences locales
- Le statut des compétences locales
- L'objet des compétences locales
- Les modes de gestion des services publics locaux
- Les actes juridiques locaux
- Les relations juridiques locales
- Les relations des collectivités territoriales avec l'État et l'Union européenne
- Les rapports des collectivités territoriales entre elles
- Les relations des collectivités territoriales avec les citoyens
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | PUF |
| Auteur(s) | Jean-Bernard Auby, Jean-François Auby, Rozen Noguellou |
| Collection | Thémis - Droit |
| Parution | 24/11/2009 |
| Édition | 5eme édition |
| Nb. de pages | 395 |
| Format | 15 x 22 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 555g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782130574989 |
| ISBN13 | 978-2-13-057498-9 |
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