Droit des assurances
A jour des réformes du droit des obligations et du Code de la consommation 2016
Jérôme Bonnard - Collection Objectif droit
Résumé
Le contrat d'assurance est devenu un "grand contrat" en raison de sa place dans l'économie et de son apport aux mécanismes fondamentaux du droit commun des contrats et des obligations.
L'étude des règles générales applicables au contrat d'assurance est ici précédée de la présentation du régime juridique et administratif des entreprises et des intermédiaires d'assurances. L'ouvrage expose également les règles particulières applicables à certaines catégories d'assurances : les assurances de dommages (règles communes, règles propres aux assurances de responsabilité, assurance de responsabilité automobile) et les assurances de personnes (assurances sur la vie, assurances contre les accidents corporels, assurances contre la maladie, assurances complémentaires, assurances de groupe, fiscalité).
Cette nouvelle édition est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, entrée en vigueur le 1er octobre 2016, et de l'ordonnance du 14 mars 2016 opérant la recodification du droit de la consommation, entrée en vigueur le 1er juillet 2016.
Destiné en priorité aux étudiants de licence et de master, l'ouvrage peut également être utile aux praticiens du droit des assurances.
L'auteur - Jérôme Bonnard
Jérôme Bonnard, docteur d'État en droit et agrégé des Facultés de droit, a été professeur à l'université Paris Lumières (université Paris-VIII-Saint-Denis, université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense, CNRS), où il a créé et dirigé le master professionnel de droit des affaires et fiscalité. Il a enseigné le droit des assurances au sein des universités de Paris-VIII-Saint-Denis, Paris-Ouest-Nanterre-La Défense et Paris-XIII-Nord.
Autres livres de Jérôme Bonnard
Sommaire
- Les fondements de l'assurance
- Les protagonistes de l'opération d'assurance
- L'évolution du contrat d'assurance
- Le risque garanti
- L'exécution du contrat d'assurance
- Les contestations entre l'assureur et l'assuré
- Les règles communes aux assurances de dommages
- Les règles propres aux assurances de responsabilité
- L'assurance de responsabilité automobile
- Les assurances de personnes et de dommages corporels
- Les principaux contrats d'assurance-vie
- Le régime de l'assurance-vie
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Jérôme Bonnard |
| Collection | Objectif droit |
| Parution | 18/08/2016 |
| Édition | 5eme édition |
| Nb. de pages | 272 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 410g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711025787 |
| ISBN13 | 978-2-7110-2578-7 |
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