Droit des assurances - 2ème édition

Bernard Beignier, Sonia Ben Hadj Yahia - Collection Domat - Droit privé

880 pages, parution le 20/10/2015

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Résumé

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets.
L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve, donc, dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque.
Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes, sans distinguer un droit général de l'assurance, d'un côté, et un droit des assurances spéciales de l'autre : fondements de l'assurance, intermédiaires de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du particularisme de diverses assurances spéciales.

L'auteur - Bernard Beignier

Bernard Beignier est recteur de l'académie d'Aix-Marseille, doyen honoraire de la faculté de droit de Toulouse.

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L'auteur - Sonia Ben Hadj Yahia

Sonia Ben Hadj Yahia est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Corse Pasquale Paoli. Elle est membre de l'Équipe méditerranéenne de recherche juridique (EMRJ/UR 7311). Elle est aussi directrice de l'IEJ de Corse.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LGDJ
Auteur(s)	Bernard Beignier, Sonia Ben Hadj Yahia
Collection	Domat - Droit privé
Parution	20/10/2015
Nb. de pages	880
Format	16 x 22.5
Couverture	Broché
Poids	960g
EAN13	9782275041490