Droit des appellations d'origine et indications de provenance

Norbert Olszak

188 pages, parution le 01/09/2001

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Résumé

Les indications géographiques jouent un rôle toujours plus important dans le commerce mondial, mais leurs aspects juridiques sont de plus en plus complexes. Ces dernières années ont en effet été marquées par la multiplication des règles internationales, européennes et françaises, auxquelles leur statut de droit public assure une prédominance sur les autres signes distinctifs de la propriété industrielle.

L'explosion des contentieux allant de pair avec cette inflation réglementaire, cet ouvrage constitue la synthèse récente et pédagogique sur une question de grande importance économique et commerciale.

La première partie, illustrée de nombreux exemples, est consacrée aux caractères juridiques des indications géographiques : caractères généraux, différenciation et hiérarchisation, nature juridique.

La seconde partie étudie leur régime juridique, organisé par différenres institutions internationales, européennes et françaises.

Ce livre s'adresse aux praticiens et aux étudiants spécialisés en droit de la propriété industrielle, en droit rural et agroalimentaire ou en droit de la consommation.

Sommaire

Les caractères juridiques des indications géographiques Les caractères généraux des indications géographiques
Différentiations et hiérarchisations
La nature juridique des indications géographiques
Le régime juridique des indications géographiques
Le droit international des indications géographiques
Le droit européen des indications géographiques
Le droit français des indications géographiques

L'auteur - Norbert Olszak

Norbert Olszak, agrégé d'histoire du droit, est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est membre du Conseil scientifique du Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP), du Comité d'histoire de la Sécurité sociale (CHSS) et de l'Institut français d'histoire sociale (IFHS).

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Tec et Doc - Lavoisier
Auteur(s)	Norbert Olszak
Parution	01/09/2001
Nb. de pages	188
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	332g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782743004927