Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Droit de la santé et de la sécurité au travail
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Droit de la santé et de la sécurité au travail

Droit de la santé et de la sécurité au travail

Ecoles d'affaires

Philippe Malingrey - Collection Les Zoom's

272 pages, parution le 16/07/2003

Résumé

L'évolution récente de la jurisprudence impose désormais une obligation de résultat en matière de Santé et de Sécurité au travail. Cet ouvrage présente les principales obligations auxquelles sont soumises les entreprises, mais aussi d'autres formes d'organisations.

Après une introduction consacrée à la notion de droit de la Santé et de la Sécurité au travail, un rappel historique de la réglementation et des sources juridiques, l'ouvrage développe :

  • les obligations des principaux acteurs concernés par la Santé et la Sécurité au travail et le contentieux qui y est associé ;
  • les dispositions générales en matière d'hygiène et de sécurité ;
  • les dispositions plus spécifiques à certaines activités ou catégories de personnes ;
  • la réglementation relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles.

Chaque chapitre fait largement référence aux directives et règlements communautaires, aux articles des différents Codes concernés, ainsi qu'aux très nombreux décrets et arrêtés non codifiés facilitant ainsi la consultation des sources juridiques.

Rédigé avec un grand souci de clarté et de pédagogie, cet ouvrage est un outil de travail qui sera apprécié aussi bien par les étudiants des nombreuses formations supérieures sur ce sujet (DUT hygiène, sécurité, environnement ; licences professionnelles ; formations d'ingénieurs ; DESS et DEA) que par l'ensemble des milieux professionnels intéressés par cette problématique. Aux uns et aux autres, il leur donne l'ensemble des connaissances indispensables pour comprendre et savoir mettre en oeuvre une réglementation souvent éparse, dense et relativement technique.

Au sommaire

  • Les principaux acteurs concernes par la santé de la sécurité au travail
    • Les obligations du chef d'établissement
    • La responsabilité pénale du chef d'établissement
    • Les droits et les obligations des salariés
    • Les institutions représentatives du personnel
    • Les services de santé au travail
    • Les acteurs de prévention et de contrôle en dehors de l'entreprise
  • Les dispositions générales en matière d'hygiène et de sécurité
    • Les risques liés à l'hygiène du lieu de travail
    • Les risques liés à l'organisation des lieux de travail
    • Les risques liés à l'exposition à certaines substances ou aux rayons ionisants
    • Les risques d'incendie et d'explosion
    • Les risques liés aux équipements de travail et aux moyens de protection
    • Les risques liés aux harcèlements
    • Les risques liés aux chutes et à la manutention manuelle
  • Les dispositions particulières en matière d'hygiène et de sécurité
    • Les opérations réalisées en coactivité entre entreprises
    • La sécurité industrielle
    • Les dispositions relatives au travail de nuit
    • Les dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs
  • Les accidents de travail et les maladies professionnelles
    • La détermination de l'accident de travail et de la maladie professionnelle et la prise en charge
    • L'incidence de la faute inexcusable ou intentionnelle
    • La fixation du taux d'accident du travail et maladies professionnelles
  • Bibliographie
  • Index

L'auteur - Philippe Malingrey

Philippe Malingrey est professeur agrégé à l'IUT de Besançon-Vesoul, Université de Franche-Comté, où il est responsable de la licence professionnelle Sécurité des biens et des personnes option Prévention des risques professionnels et environnementaux, département Hygiène, sécurité, environnement.

Autres livres de Philippe Malingrey

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Gualino
Auteur(s) Philippe Malingrey
Collection Les Zoom's
Parution 16/07/2003
Nb. de pages 272
Format 17 x 20
Couverture Broché
Poids 380g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782842006723
ISBN13 978-2-84200-672-3

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription