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Droit de la propriété intellectuelle
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle

A jour au 15 août 2023

Jean-Luc Piotraut - Collection 100% droit

464 pages, parution le 02/01/2024

Résumé

La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part.
Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.


Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.


Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de jurisprudence, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).

L'auteur - Jean-Luc Piotraut

Jean-Luc Piotraut est docteur en Droit et maître de conférences à la faculté de droit, économie, administration de l'Université de Metz.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Ellipses
Auteur(s) Jean-Luc Piotraut
Collection 100% droit
Parution 02/01/2024
Nb. de pages 464
Format 17.5 x 24
Couverture Broché
Poids 784g
EAN13 9782340085206

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