Droit de la preuve

Etienne Vergès, Geraldine Vial, Olivier Leclerc - Collection Thémis - Droit

Parution le 24/08/2022

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Résumé

Quelle est la valeur en justice d'un courriel ou d'un SMS ? À quelles conditions le rapport d'un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu'est-ce qu'un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs. Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu'il s'agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve, que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l'homme) et permet d'en comprendre l'histoire et les fondements intellectuels. Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d'avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au coeur des techniques probatoires.

L'auteur - Etienne Vergès

Étienne Vergés est agrégé de droit privé et sciences criminelles. Professeur à l'université Grenoble Alpes, il est membre honoraire de l'Institut universitaire de France (2010-2015). Ses travaux sont principalement consacrés à la procédure et à la preuve.

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Sommaire

INTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE - FONDEMENTS : SOURCES ET MÉTHODES DU DROIT DE LA PREUVE TITRE 1 - HISTOIRE DU DROIT DE LA PREUVE TITRE 2 - LES GRANDS SYSTÈMES DE PREUVE TITRE 3 - LES GRANDS COURANTS DE PENSÉE SUR LA PREUVE DEUXIÈME PARTIE - THÉORIE GÉNÉRALE DE LA PREUVE TITRE 1 - L'OBJET DE LA PREUVE TITRE 2 - LA CHARGE DE LA PREUVE TITRE 3 - LA CONSTITUTION DU DOSSIER PROBATOIRE TITRE 4 - L'APPRÉCIATION DES PREUVES TROISIÈME PARTIE - DROIT DES PREUVES SPÉCIALES (ÉTUDE DES MODES DE PREUVE) TITRE 1 - LA PREUVE PAR ÉCRIT TITRE 2 - LA PREUVE PAR DÉCLARATION TITRE 3 - LA PREUVE PAR ENREGISTREMENT TITRE 4 - LA PREUVE PAR EXPERTISE

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Etienne Vergès, Geraldine Vial, Olivier Leclerc
Collection	Thémis - Droit
Parution	24/08/2022
Format	15.1 x 21.6
Poids	978g
EAN13	9782130825234