Résumé
Le droit est présent dans la culture, on le rencontre presque quotidiennement, sans toujours le voir : dans l'art bien sûr (qu'est-ce qu'un artiste ? Quelles sont les règles en matière d'enseignement des arts ?. Mais aussi dans les activités culturelles de tous ordres : la danse, le théâtre, les concerts (de rock comme de musique classique)...
Contrairement à ce que l'on croit souvent, le rôle de la
réglementation dans les activités culturelles est très
important, plus encore que dans d'autres domaines,
peut-être. Cela va du statut de l'artiste, de la protection
de ses droits, des aides qui lui sont apportées, jusqu'à la
politique des quotas, en passant par les taxes diverses et
les musées ou les détecteurs de métaux. Ce droit applicable
aux expressions culturelles forme, notamment du fait de
l'intervention de la puissance publique, un droit de la
culture dont la spécificité est constituée par le champ
d'application des règles.
Sommaire
- Notions générales - Les institutions culturelles - Le régime des activités culturelles - La politique culturelle - Le régime financier et fiscal de la culture
L'auteur - Jean-Marie Pontier
Jean-Marie Pontier a été directeur de l'École doctorale et du Centre de recherches administratives à l'université Paul Cézanne, ainsi que professeur à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il est professeur émérite d'Aix-Marseille Université.
Autres livres de Jean-Marie Pontier
L'auteur - Jacques Bourdon
Président de l'Université de Droit d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille
Autres livres de Jacques Bourdon
L'auteur - Jean-Claude Ricci
Jean-Claude Ricci est professeur des universités à Aix-Marseille-Université. Directeur de l'IEP d'Aix-en-Provence de 1996 à 2006, il es l'auteur de nombreux ouvrages de droit administratif et de contentieux administratif, dont un Contentieux administratif dans la même collection.
Autres livres de Jean-Claude Ricci
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Auteur(s) | Jean-Marie Pontier, Jacques Bourdon, Jean-Claude Ricci |
Parution | 01/06/1996 |
Format | 14,5 x 22 |
Couverture | Broché |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782247020720 |
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