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Droit de la culture
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit de la culture

Droit de la culture

Jean-Marie Pontier, Jacques Bourdon, Jean-Claude Ricci

Parution le 01/06/1996

Résumé

Droit et culture sont deux mondes que tout semble opposer. Mais leur rencontre est moins surprenante qu'il n'y paraît.

Le droit est présent dans la culture, on le rencontre presque quotidiennement, sans toujours le voir : dans l'art bien sûr (qu'est-ce qu'un artiste ? Quelles sont les règles en matière d'enseignement des arts ?. Mais aussi dans les activités culturelles de tous ordres : la danse, le théâtre, les concerts (de rock comme de musique classique)...

Contrairement à ce que l'on croit souvent, le rôle de la réglementation dans les activités culturelles est très important, plus encore que dans d'autres domaines, peut-être. Cela va du statut de l'artiste, de la protection de ses droits, des aides qui lui sont apportées, jusqu'à la politique des quotas, en passant par les taxes diverses et les musées ou les détecteurs de métaux. Ce droit applicable aux expressions culturelles forme, notamment du fait de l'intervention de la puissance publique, un droit de la culture dont la spécificité est constituée par le champ d'application des règles.

Sommaire

- Notions générales - Les institutions culturelles - Le régime des activités culturelles - La politique culturelle - Le régime financier et fiscal de la culture

L'auteur - Jean-Marie Pontier

Jean-Marie Pontier a été directeur de l'École doctorale et du Centre de recherches administratives à l'université Paul Cézanne, ainsi que professeur à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il est professeur émérite d'Aix-Marseille Université.

Autres livres de Jean-Marie Pontier

L'auteur - Jacques Bourdon

Président de l'Université de Droit d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille

Autres livres de Jacques Bourdon

L'auteur - Jean-Claude Ricci

Jean-Claude Ricci est professeur des universités à Aix-Marseille-Université. Directeur de l'IEP d'Aix-en-Provence de 1996 à 2006, il es l'auteur de nombreux ouvrages de droit administratif et de contentieux administratif, dont un Contentieux administratif dans la même collection.

Autres livres de Jean-Claude Ricci

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Jean-Marie Pontier, Jacques Bourdon, Jean-Claude Ricci
Parution 01/06/1996
Format 14,5 x 22
Couverture Broché
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247020720

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