Droit de l'Union européenne
Sources - Caractères - Contentieux
Stéphane Leclerc - Collection Mémentos LMD
Résumé
Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des États membres dont les sujets sont non seulement les États membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants. Le droit de l'Union européenne est d'autant plus une réalité pour chacun d'entre nous qu'aujourd'hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l'ordre juridique français que les pouvoirs publics français.
Le présent ouvrage a pour objet de présenter l'ordre juridique et le système contentieux de l'Union européenne. Il constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l'Union européenne. Il intègre les développements les plus récents des jurisprudences des juridictions de l'Union et des juridictions françaises et présente également les évolutions induites par le Traité de Lisbonne en voie de ratification.
Public
- Étudiants en Licence et Master Droit
- Étudiants des Instituts d'études politiques
- Étudiants des autres filières : Histoire, AES, IUP, IAE, IPAG, École de commerce...
- Candidats aux concours de la Fonction publique nationale, territoriale et communautaire
- Candidats aux concours d'entrée à l'ENM et au CRFPA
- Juristes, avocats, juges, diplomates, fonctionnaires nationaux, territoriaux et communautaires...
L'auteur - Stéphane Leclerc
Stéphane Leclerc est Maître de conférences de Droit public à l'Université de Caen Basse-Normandie.
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Sommaire
- Les sources du droit de l'Union européenne
- Le droit primaire
- Le droit dérivé
- Le droit conventionnel
- Le droit jurisprudentiel
- Les caractères du droit de l'Union européenne
- L'applicabilité directe
- La primauté
- Les conséquences de l'applicabilité directe et de la primauté
- Le contentieux de l'Union européenne
- Le contentieux direct
- La coopération entre le juge national et le juge de l'Union
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Gualino |
Auteur(s) | Stéphane Leclerc |
Collection | Mémentos LMD |
Parution | 07/09/2009 |
Nb. de pages | 206 |
Format | 17 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 395g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782297000956 |
ISBN13 | 978-2-297-00095-6 |
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