Droit de l'environnement

Pascal Planchet - Collection Les mémentos

250 pages, parution le 15/04/2015

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Résumé

L'environnement est aujourd'hui au coeur de l'action publique. La conservation des espèces et de leur diversité, la préservation des espaces naturels, la lutte contre les pollutions et le réchauffement climatique ainsi que la protection du cadre de vie font l'objet de nombreux dispositifs nationaux, européens et internationaux en perpétuel mouvement. Ce Mémento a pour ambition d'en révéler l'ampleur, la cohérence et les enjeux.

La première partie de l'ouvrage envisage le cadre juridique de la protection de l'environnement. Elle traite des sources de la matière, de leur articulation, et des institutions et organismes qui, à tous les niveaux, agissent en faveur de la préservation de la planète. Elle examine en outre les principes généraux qui structurent le droit de l'environnement et les instruments qui les mettent en oeuvre. La seconde partie de l'ouvrage est consacrée à l'étendue des protections. Elle présente les mécanismes de préservation de la nature (espèces et habitats ; espace naturel, biodiversité), de lutte contre les pollutions, les risques et les nuisances (risques technologiques et naturels, déchets, nuisances sonores et lumineuses, eau, air, sol), et de sauvegarde des paysages et du patrimoine culturel.

Ce Mémento s'adresse autant aux étudiants de Licence ou de Master confrontés aux questions environnementales qu'à ceux qui, à titre professionnel, associatif ou citoyen, ambitionnent de comprendre le droit de l'environnement et ses perspectives.

L'auteur - Pascal Planchet

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Sommaire

I. Le cadre juridique de la protection de l'environnement
Les sources et les acteurs du droit de l'environnement
- Le contexte supranational
- Le contexte national
Les principes structurants et leurs instruments
- Les principes d'anticipation
- Le droit à l'information et le principe de participation
- Le principe de responsabilité environnementale
II. L'étendue des protections
La préservation de la nature
- La sauvegarde des espèces et de leur habitat
- La préservation de l'espace naturel
- L'action spécifique en faveur de la biodiversité
La lutte contre les pollutions, les risques et les nuisances
- Les risques technologiques
- Les risques naturels
- Le droit des déchets
- Les nuisances sonores et lumineuses
- La sauvegarde des milieux physiques
La qualité du cadre de vie
- Le paysage
- Le patrimoine culturel immobilier
- La publicité extérieure

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Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Pascal Planchet
Collection	Les mémentos
Parution	15/04/2015	24/04/2015
Nb. de pages	250	-
Format	16 x 24	-
Couverture	Broché	-
Poids	280g	-
Intérieur	Noir et Blanc	-
Contenu	-	ePub
EAN13	9782247139736	9782247150861
ISBN13	978-2-247-13973-6	-