Droit de l'environnement
Michel Prieur - Collection Précis
Résumé
Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, récemment codifié, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens).
L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette cinquième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes.
De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, un index alphabétique, le rendent d'un maniement facile.
Au sommaire
- Introduction
- Les caractères généraux du droit de l'environnement
- La politique de l'environnement
- Les principes du droit de l'environnement
- L'administration de l'environnement
- L'administration centrale
- L'administration territoriale de l'environnement
- Les agences de protection de l'environnement
- Le droit de la nature
- Le régime de la faune et de la flore
- Les bois et forêts
- L'exploitation de la faune
- Les sites, paysages et milieux naturels
- Le droit des pollutions et nuisances
- Les instruments généraux de lutte contre les pollutions
- Les instruments sectoriels de lutte contre les pollutions
- La prévention des risques naturels
- Le droit des ressources naturelles
- L'eau
- Les ressources du sous-sol
- Les énergies renouvelables
- Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel
- L'environnement urbain
- L'environnement rural
- L'environnement culturel
- La surveillance, les sanctions et la restauration de
l'environnement
- La surveillance de l'Etat de l'environnement
- La répression des atteintes à l'environnement
- La répartition du dommage écologique
- La remise en état de l'environnement
- L'assurance pollution
L'auteur - Michel Prieur
Michel Prieur, agrégé des facultés de droit, est doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, président du Centre international de droit comparé de l'environnement, directeur de la Revue juridique de l'environnement, de la Revue européenne du droit de l'environnement et du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CRIDEAU - CNRS - INRA).
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Michel Prieur |
| Collection | Précis |
| Parution | 11/12/2003 |
| Édition | 5eme édition |
| Nb. de pages | 1026 |
| Format | 14,5 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 805g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247050918 |
| ISBN13 | 978-2-247-05091-8 |
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