Droit d'auteur et liberté d'expression
Regards francophones, d'Europe et d'ailleurs
François Dubuisson, Christophe Geiger, Ysolde Gendreau, André Lucas, Alain Strowel, François Tulkens, Dirk Voorhoof
Résumé
Comment articuler les exigences (ou le "droit") du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respect dû à une oeuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d'auteur et liberté d'expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre.
Traditionnellement, les spécialistes du droit d'auteur, en tout cas en Europe, ne se sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées de la liberté d'expression et la protection conférée par le droit d'auteur. Certains défenseurs du droit d'auteur professent même, ou pensent sans l'avouer publiquement, que le droit d'auteur devrait rester immunisé à l'encontre des revendications fondées sur la liberté d'expression. S'il n'est pas acceptable que le droit d'auteur soit placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d'expression ne doit pas non plus être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert de liberté d'expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour travestir des intérêts plus vénaux.
Dès lors que ni le droit d'auteur, ni la liberté d'expression ne devraient par principe l'emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C'est à cette recherche d'un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d'autres de juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux.
Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil offre une palette d'approches "civilistes" sur la relation entre droit d'auteur et liberté d'expression.
L'auteur - François Dubuisson
Autres livres de François Dubuisson
L'auteur - Christophe Geiger
Autres livres de Christophe Geiger
L'auteur - André Lucas
André Lucas est professeur émérite à l'université de Nantes.
Autres livres de André Lucas
L'auteur - Alain Strowel
Alain Strowel est licencié en droit (1983), en philosophie (1985) et docteur en droit (1992) de l'Université catholique de Louvain (thèse de droit comparé sur les systèmes du droit d'auteur et du copyright). Il est professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), à l'Université de Liège et à la Katholieke Universiteit Brussel-Leuven, où il enseigne notamment le droit d'auteur et le droit des dessins et modèles. Il est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1988 et travaille depuis 2001 dans le cabinet Covington & Burling (Bruxelles). Il a notamment publié Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences, Bruxelles, Bruylant et Paris, L.G.D.J., 1993 et avec E. Derclaye, Droit d'auteur et numérique, Bruxelles, Bruylant, 2001.
Autres livres de Alain Strowel
L'auteur - François Tulkens
Autres livres de François Tulkens
Sommaire
- Équilibrer la liberté d'expression et le droit d'auteur
- La liberté d'expression est-elle un argument légitime en faveur du non-respect du droit d'auteur ?
- Quand le "droit" du public à l'information rencontre les "droits" sur l'information : vrai ou faux débat ?
- Droit d'auteur et droit du public à l'information : relation conflictuelle ou pacifique ?
- Droit d'auteur, liberté d'expression et "droit du public à l'information"
- Droit d'auteur et liberté d'expression au Canada
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | François Dubuisson, Christophe Geiger, Ysolde Gendreau, André Lucas, Alain Strowel, François Tulkens, Dirk Voorhoof |
| Parution | 08/06/2006 |
| Nb. de pages | 160 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 304g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782804421076 |
| ISBN13 | 978-2-8044-2107-6 |
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