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Droit d'auteur
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit d'auteur

Droit d'auteur

Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant - Collection Droit privé

814 pages, parution le 29/01/2007

Résumé

Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit communautaire, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation.

Le présent ouvrage présente ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière. Sans en ignorer pour autant tous les acquis, il entend, en effet, présenter le droit d'auteur tel qu'il est et tel qu'il est pratiqué dans la réalité.

Construit sur un classique plan bipartite, explorant tour à tour la reconnaissance et la mise en oeuvre du droit, ce précis s'intéresse à l'objet du droit d'auteur, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux "contrats d'auteur", à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Il le fait d'un regard alliant classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur le contrat d'édition mais aussi sur les "licences libres".

L'auteur - Jean-Michel Bruguière

Jean-Michel Bruguière, Professeur à l'université Grenoble-Alpes, agrégé des facultés de droit, Directeur du CUERPI (CRJ), Avocat Of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés.

Autres livres de Jean-Michel Bruguière

L'auteur - Michel Vivant

Michel Vivant - Agrégé des facultés de droit, professeur émérite à l'École de droit de Sciences Po, professeur au Ceipi Strasbourg, consultant Cabinet Dentons Paris.

Autres livres de Michel Vivant

Sommaire

  • La reconnaissance du droit
    • L'objet du droit d'auteur
    • Les titulaires du droit d'auteur
    • Le contenu du droit d'auteur
  • La mise en oeuvre du droit
    • L'exploitation du droit
    • La défense du droit
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant
Collection Droit privé
Parution 29/01/2007
Nb. de pages 814
Format 15 x 21
Couverture Broché
Poids 800g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247070985
ISBN13 978-2-247-07098-5

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