Droit commercial

Juris classeur - Objectif droit

Bruno Petit

190 pages, parution le 22/12/2002 (2^eme édition)

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

L'ambition de cet ouvrage est de fournir des indications claires, précises et complètes sur les notions formant ce que l'on pourrait appeler le droit commercial général, dont l'étude constitue le préalable nécessaire à tout approndissement des rameaux spécialisés de cette branche complexe du droit.

Dans cette optique, l'accent est logiquement mis sur les trois piliers du droit commercial que sont classiquement les actes de commerce, les commerçants et le fonds de commerce.

Cependant, une place non négligeable est également faite à certains aspects moins traditionnels de la matière : sont ainsi présentées non seulement les notions essentielles du droit de la distribution mais aussi les garanties et les contraintes issues des données actuelles du droit de la concurrence et de la consommation.

Cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives récentes et spécialement du nouveau Code de commerce et de la loi du 15 mai 2001, relatives aux nouvelles régulations économiques.

Au sommaire

Les actes de commerce

La notion d'acte de commerce
Le régime des actes de commerce

Les commerçants

La notion des commerçants
Le statut du commerçant
Les partenaires du commerçant

Le fonds de commerce

La notion de fonds de commerce
Les opérations sur le fonds de commerce
Le bail commercial

L'encadrement de l'activité commerciale

L'encadrement institutionnel
L'encadrement juridique

L'auteur - Bruno Petit

Bruno Petit est agrégé des facultés de droit et conseiller à la Cour de cassation.

Autres livres de Bruno Petit

Introduction générale au droit

Droit des personnes

Droit des sociétés

Découvrir tous les livres de Bruno Petit

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Bruno Petit
Parution	22/12/2002
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	190
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	276g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711135042