Droit civil - Les obligations
Alain Bénabent - Collection Domat / Droit privé
Résumé
Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le "droit civil des affaires".
Il comprend trois piliers :
- la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation ;
- la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité ;
- la "patrimonialisation" des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers.
Ainsi, matière classique par excellence, ce droit est cependant moderne et actuel : c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques, et aujourd'hui en particulier sous l'influence (controversée) de l'aspiration européenne.
L'auteur - Alain Bénabent
Alain Bénabent, professeur agrégé des Facultés de droit, est avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.
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Sommaire
- Les obligations d'origine volontaire : le contrat
- La qualité pour contracter
- La volonté de contracter
- La forme du contrat
- Le contenu du contrat
- La mise en oeuvre de la nullité
- Les effets de la nullité
- Les personnes liées par le contrat
- Les obligations créées par le contrat
- L'efficacité des contrats dans le temps
- L'impossibilité d'exécution
- La défaillance d'exécution
- Les obligations d'origine légale
- La gestion d'affaires
- La répétition de l'indu
- L'enrichissement injustifié (ou sans cause)
- La théorie de l'apparence
- La philosophe générale du système
- La responsabilité pour faute
- La responsabilité du fait d'autrui
- La responsabilité du fait des choses
- Le dommage réparable
- L'action en réparation
- Modalités de la répartition
- Le régime général des obligations
- La circulation par changement de créancier
- La circulation par changement de débiteur
- Le paiement volontaire
- Le paiement indirect
- L'exécution forcée
- Extinction sans paiement
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Montchrestien |
| Auteur(s) | Alain Bénabent |
| Collection | Domat / Droit privé |
| Parution | 01/09/2005 |
| Édition | 10eme édition |
| Nb. de pages | 700 |
| Format | 16 x 22 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 890g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782707614223 |
| ISBN13 | 978-2-7076-1422-3 |
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