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Droit civil - Les biens
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit civil - Les biens

Droit civil - Les biens

Patrick Courbe, Mathias Latina - Collection Les mémentos

168 pages, parution le 07/09/2011 (6eme édition)

Résumé

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.

Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.

Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : "En fait de meuble, la possession vaut titre".

Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.

L'auteur - Patrick Courbe

Patrick Courbe (1949-2010), agrégé des Facultés de droit, a notamment exercé ses fonctions d'universitaire au sein de la Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion de l'Université de Rouen.

Autres livres de Patrick Courbe

L'auteur - Mathias Latina

Mathias Latina est Professeur à l'Université du Littoral (Boulogne-sur-Mer).

Autres livres de Mathias Latina

Sommaire

  • Le droit commun des biens
    • Le droit de propriété
    • La possession
  • Le droit spécial des immeubles
    • La propriété des immeubles
    • La possession des immeubles
  • Le droit spécial des meubles
    • "En fait des meubles, la possession vaut titre"
    • L'acquisition de la propriété mobilière par occupation
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Patrick Courbe, Mathias Latina
Collection Les mémentos
Parution 07/09/2011
Édition  6eme édition
Nb. de pages 168
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 230g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247107391
ISBN13 978-2-247-10739-1

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