Droit civil - Les biens
Patrick Courbe, Mathias Latina - Collection Les mémentos
Résumé
Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : "En fait de meuble, la possession vaut titre".
Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.
L'auteur - Patrick Courbe
Patrick Courbe (1949-2010), agrégé des Facultés de droit, a notamment exercé ses fonctions d'universitaire au sein de la Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion de l'Université de Rouen.
Autres livres de Patrick Courbe
L'auteur - Mathias Latina
Mathias Latina est Professeur à l'Université du Littoral (Boulogne-sur-Mer).
Autres livres de Mathias Latina
Sommaire
- Le droit commun des biens
- Le droit de propriété
- La possession
- Le droit spécial des immeubles
- La propriété des immeubles
- La possession des immeubles
- Le droit spécial des meubles
- "En fait des meubles, la possession vaut titre"
- L'acquisition de la propriété mobilière par occupation
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Patrick Courbe, Mathias Latina |
| Collection | Les mémentos |
| Parution | 07/09/2011 |
| Édition | 6eme édition |
| Nb. de pages | 168 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 230g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247107391 |
| ISBN13 | 978-2-247-10739-1 |
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