Résumé
Cet ouvrage présente, de façon très claire, ces prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Vient, d'abord, la propriété : attributs, caractères,
limites dans les relations de voisinage ; puis ses
modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel
l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses
éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales
concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes,
les actions possessoires ; et les meubles, spécialement
sous la forme du principe : " En fait de meubles, la
possession vaut titre. "
Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de saisir la signification de cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et tous ceux qui souhaitent connaître ces éléments essentiels dans la composition des patrimoines.
Au sommaire
- Presentation générale des biens
- Les classifications du droit des biens
- Le patrimoine
- Le droit commun des biens
- Le droit de propriété
- La possession
- Le droit special des biens
- La propriété des immeubles
- La possession des immeubles
- Les meubles
- "En fait de meubles, la possession vaut titre"
- L'acquisition de la propriété mobilière par occupation
L'auteur - Patrick Courbe
Patrick Courbe (1949-2010), agrégé des Facultés de droit, a notamment exercé ses fonctions d'universitaire au sein de la Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion de l'Université de Rouen.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Patrick Courbe |
| Collection | Les mémentos |
| Parution | 01/11/2003 |
| Nb. de pages | 120 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Relié |
| Poids | 170g |
| Intérieur | 2 couleurs |
| EAN13 | 9782247051359 |
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