Droit civil. Contrats spéciaux
Paul-Henri Antonmattei, Jacques Raynard
Résumé
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
L'étude de ces règles relèvent du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements. Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant
- les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail) ;
- les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt)
- les contrats aléatoires (contrats de jeu et de pari, contrat de rente viagère)
- les contrats sur les litiges (contrats de transaction, conventions d'arbitrage).
L'ouvrage est à jouir des modifications apportées à la matière par les lois SRU du 13 décembre 2000 et NRE du 15 mai 2001.
Sommaire
Introduction générale
Première partie : Les contrats sur les choses
Titre 1 : Les contrats translatifs de propriété
Titre 2 : Les contrats de mise à disposition
Deuxième partie : Les contrats sur les services
Titre 1 : Le contrat d 'entreprise
Titre 2 : Le contrat de mandat
Titre 3 : Le contrat de dépôt
Troisième partie : Les contrats aléatoires
Titre 1 : Le contrat de jeu et le contrat de pari
Titre 2 : Le contrat de rente viagère
Quatrième partie : Les contrats sur les litiges
Titre 1 : Le contrat de transaction
Titre 2 : Les conventions d'arbitrage
Index alphabétique
L'auteur - Paul-Henri Antonmattei
Paul-Henri Antonmattei est professeur à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Montpellier I et Directeur du Laboratoire de droit social.
Autres livres de Paul-Henri Antonmattei
L'auteur - Jacques Raynard
Jacques Raynard, agrégé des facultés de droit, professeur à l'université de Montpellier, chargé d'enseignement au CEIPI (université de Strasbourg).
Autres livres de Jacques Raynard
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Paul-Henri Antonmattei, Jacques Raynard |
| Parution | 06/02/2002 |
| Nb. de pages | 540 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 863g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711133642 |
| ISBN13 | 978-2-7111-3364-2 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
