Droit civil
Tome 2 - Droit notarial : régimes matrimoniaux - successions - libéralités
Pierre Voirin, Gilles Goubeaux - Collection Manuel
Résumé
Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes officiels, est d'une grande technicité juridique. Il constitue le droit patrimonial de la famille, qui intéresse le plus grand nombre. Aux techniciens comme aux profanes, ce tome 2 du Manuel de droit civil propose des informations précises. Il expose, en effet, clairement le droit en vigueur, avec concision, mais sans sacrifier aucun point important.
L'auteur - Gilles Goubeaux
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Sommaire
- Les régimes matrimoniaux
- Titre 1 Règles indépendantes du régime choisi par les époux
- Titre 2 Le régime légal
- Titre 3 Les régimes conventionnels
- Les successions ab intestat
- Titre 1 Dévolution de la succession
- Titre 2 Acquisition de la succession et option de l'héritier
- Titre 3 Liquidation des successions en cas de pluralité d'héritiers
- Les liberalités
- Titre 1 Règles communes à toutes les libéralités
- Titre 2 Règles propres aux donations et testaments
- Titre 3 Dispositions à titre gratuit soumises à des règles spéciales
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Pierre Voirin, Gilles Goubeaux |
| Collection | Manuel |
| Parution | 13/09/2004 |
| Édition | 23eme édition |
| Nb. de pages | 370 |
| Format | 13 x 20 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 415g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782275024578 |
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