Droit - BTS, DUT tertiaires
Des synthèses de cours, des préparations aux épreuves
Michelle Fontaine, Robert Cavalerie - Collection Plein Pot
Résumé
Ce plein pot s'adresse à tous les étudiants qui préparent un BTS, un DUT tertiaires.
Il permet de maîtriser, grâce à des synthèses de cours, les notions essentielles en droit (droit civil, droit commercial et droit du travail).
Outil nécessaire à de bonnes révisions, cet ouvrage peut être également employé tout au long de l'année pour évaluer l'avancement dans l'acquisition des notions.
L'auteur - Michelle Fontaine
Michelle Fontaine est maître de conférences honoraire.
L'auteur - Robert Cavalerie
Robert Cavalerie, agrégé d'économie et gestion et diplômé d'études approfondies en droit, a enseigné en classe préparatoire au DECF.
Sommaire
- La notion de droit
- Les libertés publiques et l'ordre public
- Les pouvoirs économiques publics et privés
- L'organisation judiciaire
- Les sources du droit
- Les actes et les faits juridiques - notion et preuve
- Obligations et contrats - concept, typologie
- Conditions de validité et nullité du contrat
- L'exécution du contrat
- L'inexécution du contrat
- La responsabilité délictuelle
- L'entreprise - notion juridique - classification
- L'entreprise commerciale : critères de commercialité et régime juridique
- Les obligations professionnelles du commerçant
- L'entreprise sociétaire : contrat de société et personnalité morale
- Responsabilité des associés, pouvoir et contrôle dans les sociétés
- L'entreprise individuelle sociétaire : l'EURL
- Le choix de la forme juridique de l'entreprise
- Les techniques juridiques de coopération interentreprises
- Les propriétés incorporelles (droits intellectuels)
- Le contrat de travail
- Les pouvoirs de l'employeur
- Les conditions de travail : durée du travail, repos et congés
- Le salaire
- Les événements susceptibles d'affecter la relation de travail
- La rupture du contrat de travail
- Les conflits individuels du travail. Le Conseil de prud'hommes
- Les syndicats
- Les délégués du personnel et le comité d'entreprise
- La négociation collective
- Les conflits collectifs du travail
- La protection du consommateur lors de la formation du contrat
- La protection du consommateur lors de l'exécution du contrat
- La protection de l'acheteur à crédit
- La concurrence
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Foucher |
Auteur(s) | Michelle Fontaine, Robert Cavalerie |
Collection | Plein Pot |
Parution | 22/09/2006 |
Édition | 8eme édition |
Nb. de pages | 160 |
Format | 15 x 21 |
Couverture | Broché |
Poids | 190g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782216102488 |
ISBN13 | 978-2-216-10248-8 |
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