Droit bancaire
Institutions - Comptes - Opérations - Services
Christian Gavalda, Jean Stoufflet - Collection Manuels
Résumé
Le droit bancaire est longtemps resté une simple application du droit commun des entreprises, des contrats et de la responsabilité civile à une activité, il est vrai, très particulière. Le législateur national et, de plus en plus souvent, européen ont entrepris la constitution d'un corps de règles spécifiques prenant en compte le rôle fondamental des banques dans l'économie contemporaine et l'importance de leurs prestations pour les entreprises et les personnes privées. Le mouvement s'est fortement accentué au cours des dernières années.
La sixième édition de l'ouvrage qui reste marquée par la contribution du professeur Christian Gavalda aux quatre premières éditions, fait une large place à la législation nouvelle sans négliger la jurisprudence particulièrement riche qui l'accompagne et la complète. L'analyse de l'apport législatif et jurisprudentiel fait apparaître, dans le domaine des opérations de banque, une tendance à traiter différemment les opérations relevant de la banque privée et les prestations bancaires fournies aux entreprises et aux professionnels. C'est l'une des conclusions qui se dégagent d'un ouvrage dont l'auteur s'est efforcé de faire une présentation complète du droit bancaire français actuel, à l'intention tant des praticiens que des étudiants.
L'auteur - Jean Stoufflet
Jean Stoufflet est agrégé des facultés de droit, professeur émérite à l'université d'Auvergne, doyen honoraire de la faculté de droit et de science politique.
Autres livres de Jean Stoufflet
Sommaire
- Liste des abréviations
- Introduction
- Bibliographie
- Statut bancaire et organisation professionnelle
- Notions d'opération de banque et d'établissement de crédit
- Statut des établissements de crédit
- Encadrement et contrôle de l'activité des établissements de crédit
- Sanctions des irrégularités et traitements des établissements de crédit en difficulté
- Relations interbancaires et organisation professionnelle
- Activité bancaire
- Généralités
- Comptes bancaires
- Opérations de crédit
- Services bancaires
- Conclusion générale
- Index alphabétique
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Christian Gavalda, Jean Stoufflet |
| Collection | Manuels |
| Parution | 26/05/2005 |
| Édition | 6eme édition |
| Nb. de pages | 554 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 785g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711003525 |
| ISBN13 | 978-2-7110-0352-5 |
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