Dissertations féodales. Tome 1

Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey - Collection Sciences sociales

702 pages, parution le 01/02/2021

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Résumé

Dissertations féodales. Tome 1 / , par M. Henrion de Pansey,...
Date de l'édition originale : 1789

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Sommaire

TABLE DES DISSERTATIONS CONTENUES DANS CE VOLUME.

ALEU	Page 1
AMORTISSEMENT	128
AUBAINE	162
BANNALITÉ	173
BATARDISE	233
BIENS VACANS	247
BOURGEOISIE	256
CENS	260
CHAMPART	325
CHASSE	337
DES CHEMINS, DES RUES et DES PLACES PUBLIQUES Différentes espèces de Chemins, de la largeur qu'ils doivent avoir, à qui appartiennent-ils, à qui appartient le droit de les planter, celui de couper les Arbres qui y croissent; de la conversion doeun Chemin seigneurial en Chemin royal; du droit de Voirie	382
COLOMBIER	411
COMBAT DE FIEF	418
DES COMMUNAUX. Des droits d'Usage et de Pâturage. Du réglement du Triage et du Cantonnement	438
CORVÉE	477
DÉCLARATIONS, AVEUX ET DÉNOMBREMENS, RECONNOISSANCES ET TERRIERS.	492
DROITS HONORIFIQUES DANS LES EGLISES	563
DROITS SEIGNEURIAUX	615
DES EAUX. Des Rivières navigables, des Rivières seigneuriales, de leur police, de la propriété de leur lit et de leurs bords; des isles et des Alluvions; du droit de Pêche, des Eaux pluviales, des Sources et des Etangs	638
Fin de la Table.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2021
Nb. de pages	702
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	952g
EAN13	9782329582634