Discriminations et inégalités de traitement dans l'entreprise

Tous égaux, tous différents

Christophe Radé - Collection Droit vivant

232 pages, parution le 01/09/2011

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Résumé

"Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune." Symptomatique de ce que Tocqueville appelait "la passion française de l'égalité", le premier article ouvrant la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 exprime un idéal commun, mais aussi la conscience que tous les hommes ne peuvent pas être traités de la même manière par la loi, puisque tous ne sont pas dans la même situation. Le droit du travail du XXI^e siècle n'a rien renié de ce texte fondateur. Il a su en tirer de nombreuses applications concrètes, peaufinant au fil des réformes et des arrêts les techniques destinées à garantir le respect du principe d'égalité : interdire toute forme de discriminations, imposer le respect de l'égalité professionnelle, notamment en matière de rémunération, lutter contre tous les harcèlements.

Mais lutter contre toutes les formes d'inégalités professionnelles ne suffit pas à garantir que les catégories de salariés particulièrement exposées seront effectivement traitées comme elles doivent l'être, et qu'elles trouveront dans l'univers professionnel la place qui leur revient de droit. C'est d'abord au législateur qu'il appartient de déterminer comment promouvoir la diversité ; c'est ensuite aux partenaires sociaux d'inventer les moyens d'assurer concrètement à tous les salariés leur place dans la communauté professionnelle, au-delà de leurs différences.

Mais le droit du travail doit aussi beaucoup, ici comme ailleurs, à la Cour de cassation, comme le démontrent les derniers arrêts rendus le 8 juin 2011 en matière d'égalité de traitement entre salariés appartenant à des catégories professionnelles différentes. "Tous égaux, tous différents" pourrait être la nouvelle devise de notre République sociale.

L'auteur - Christophe Radé

Christophe Radé est profeseur à la Faculté de droit de Bordeaux où il enseigne notamment le droit du travail depuis quinze ans. Auteur de nombreux ouvrages et contributions, il a siégé comme expert dans la commission de recodification, du Code du travail.

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Sommaire

La lutte contre les inégalités
- L'interdiction des discriminations
- Le respect de l'égalité professionnelle
- L'interdiction du harcèlement
La promotion de la diversité
- Le cadre légal de la diversité
- Les politiques conventionnelles de diversité

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions Liaisons
Auteur(s)	Christophe Radé
Collection	Droit vivant
Parution	01/09/2011
Nb. de pages	232
Format	16 x 25
Couverture	Broché
Poids	340g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782878808537
ISBN13	978-2-87880-853-7