Dictionnaire raisonné du droit de chasse. Tome 1

Nouveau code des chasses suivant le droit commun de la france, de lorraine et provinces privilégiées

Jean Henriquez - Collection Sciences sociales

540 pages, parution le 01/02/2021

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Résumé

Dictionnaire raisonné du droit de chasse, ou Nouveau Code des chasses suivant le droit commun de la France, de la Lorraine et des provinces privilégiées. Tome 1 / ... par Mr. Jean Henriquez,...
Date de l'édition originale : 1784

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Sommaire

TABLE DES PRINCIPES DE JURISPRUDENCE SUR LE DROIT DE PECHE.

INTRODUCTION,

pag. 421

A

Amendes,	424
Appats,	425
Assises,	426

B

Bannissement des rivieres,	427
Bateliers,	428

C

Chanvre dans les rivieres,	429
Compétence pour les délits sur les rivieres navigables,	431
Curage des rivieres & ruisseaux,	434

D

Dommages & intérêts,

435

E

Ecrevisses,	436
Epaves,	437
Etang,	440
Etats-Majors des Places,	442

F

Filets doivent être marqués,	443
Filets & engins prospanbés,	446

I

Irrigation des prés,	448
Jours prospanbés pour la pêche,	450

L

Laie,

452

M

Maîtres Pêcheurs,	453
Meuniers,	455

P

Pêche à qui appartient dans une riviere qui sépare deux Seigneuries,	456
Pêche au feu sur les rivieres glacées,	457
Pêche peut s'affermer,	458
Pêche dans les rivieres appartenantes à des Communautés,	459
Pêche à la ligne,	462
Pêche de la mer,	464
Pêche de nuit prospanbée,	465
Pêche interdite sans permission,	465
Perquisition de filets,	466
Poisson à rejetter,	468
Police sur les rivieres,	469
Procédures pour les délits de pêche.	470

R

Rapport de pêche,

471

T

Temps prospanbé pour la pêche,

472

V

Voleurs de poisson,

476

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Jean Henriquez
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2021
Nb. de pages	540
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	733g
EAN13	9782329567471