Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée
Dictionnaire pratique
Jean-Baptiste Taillan, Corine Sabut - Collection Dictionnaire
Résumé
Qu'elle soit publique ou privée, la maîtrise d'ouvrage est l'entité pour laquelle est réalisée une opération de travaux. Elle ordonne et définit les objectifs, le calendrier et le budget consacré à un projet. Sécuriser, comprendre ou encadrer ses missions impose de maîtriser le droit de la construction - droits civil, des marchés publics, de l'urbanisme, de l'immobilier, des assurances, etc. - mais aussi les nombreuses procédures s'imposant à elle dans le cadre des marchés publics : financement, assurance, passation, exécution, règlement des litiges, etc.
Contenant plus de six cents entrées, la deuxième édition de ce dictionnaire, à jour notamment du Code de la commande publique et de la loi ÉLAN, place la maîtrise d'ouvrage au centre de chacune des notions traitées, qu'elles soient juridiques ou techniques, et fournit des définitions exhaustives pour en appréhender chaque aspérité :
assurance construction, bâtiment, cadastre, compte prorata, bail réel immobilier, bon de commande, louage d'ouvrage, société d'économie mixte à opération unique, permis de construire, constructeur, emprise au sol, réglementation thermique, domaine public, faîtage, servitude, etc.
Chaque définition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente, décrit les bonnes pratiques à observer et les nombreux points de vigilance auxquels tout professionnel peut être confronté.
Grâce à cet ouvrage, véritable dictionnaire des diffi cultés de la maîtrise d'ouvrage, les professionnels de la construction - qu'ils soient maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, contrôleurs techniques, etc. - disposent de tous les outils pour sécuriser le déroulement d'une opération de construction.
L'auteur - Jean-Baptiste Taillan
Jean-Baptiste Taillan - Il est avocat au barreau de Toulon, associé au sein du bureau de Toulon du groupe LLC et Associés. Son activité professionnelle est dominée par la pratique du droit de la construction, de l'expertise construction, des contrats et de l'assurance.
L'auteur - Corine Sabut
Corine Sabut - Elle est superviseur des dossiers hauts risques construction au sein de la direction des règlements de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), spécialiste en assurance maîtrise d'ouvrage : DO, CMI, PUC, TRC, RC promoteur, RC maîtrise d'ouvrage, RC HLM.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Le Moniteur |
| Auteur(s) | Jean-Baptiste Taillan, Corine Sabut |
| Collection | Dictionnaire |
| Parution | 26/06/2019 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 490 |
| Format | 17.5 x 24.5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1115g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782281132779 |
| ISBN13 | 978-2-281-13277-9 |
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