Délibérations du conseil municipal
Oran - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1867
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
A
- ABATTOIR. - Nomination d'une Commission chargée d'examiner les tarifs et le règlement de police35
- ABATTOIR. - Vote des tarifs149
- ABATTOIR. - Propositions de la Commission pour les dispositions que doit renfermer le règlement de police156
- ABATTOIR. - Proposition et vote de la mise en ferme de l'abattoir160
- ABATTOIR. - Rapport de M. Dieuzaide au nom de la Commission (annexe)203
- AFFAIRES LASRY ET HIRSCHFELD. - Ouverture d'un crédit pour le paiement des sommes qui leur sont dues123
- ALIENATIONS DE TERRAINS COMMUNAUX. - Proposition d'aliénation de 2 terrains situés rues de Turin et de l'Arsenal. - Nomination d'une Commission96
- ALIENATIONS DE TERRAINS COMMUNAUX. - Rappel de la même question123
- ALIENATIONS DE TERRAINS COMMUNAUX. - Rapport de la Commission166
- ALIENATIONS DE TERRAINS COMMUNAUX. - Vote du Conseil174
- ALIENATIONS DE TERRAINS COMMUNAUX. - Demande d'échange par M. Sassary. - Rejet175
B
- BUDGET. - Présentation d'un état de nouveaux crédits additionnels au Budget supplémentaire de 186777
- BUDGET. - Récapitulation et vote de ces nouveaux crédits82
C
- CAISSE D'EPARGNE. - Nomination de nouveaux administrateurs37
- CHEMIN DE LA PLAGE SAINTE-THERESE compris comme rue dans le plan d'alignement39
- CIMETIERE MUSULMAN. - Proposition tendant à sa translation. - Nomination d'une Commission153
- COLLEGE COMMUNAL. - Admission gratuite du jeune Pucheu85
- COLLEGE COMMUNAL. - Proposition pour l'enseignement spécial. - Nomination d'une Commission152
- COMMUNAL DE LA SENIA. - Vote pour l'attribution d'un terrain de parcours31
- CONSEIL MUNICIPAL. - Installation du Conseil, du Maire et des Adjoints1
- CONSEIL MUNICIPAL. - Discours prononcé par M. le Préfet3
- CONSEIL MUNICIPAL. - Discours prononcé par M. le Maire6
- Installation de MM. Sazie et Manégat26
- Publicité des délibérations29
- Indemnité allouée au Maire35
- Proposition relative à la mention aux procès-verbaux des séances des noms des opinants et des votants101
- Observations du Maire sur cette proposition107
- Rejet de la proposition110
- Installation de M. Calmels126
- Observations du Maire sur le procès-verbal de la séance du 13 novembre126
- Réponse à ces observations135
- Vote du Conseil139
- Proposition pour le mode de votation du Conseil141
- Retrait de cette proposition150
- Installation de M. de Jupeaux148
- Installation de M. Pimienta155
- Observation sur le procès-verbal de la séance du 27 novembre177
- Vote du Conseil sur cet incident183
- CONSEIL SANITAIRE. - Nomination de 2 membres pris dans le Conseil38
- COTISATIONS MUNICIPALES. - Demande du Préfet. - Rejet par le Conseil185
E
- EAUX DE LA SOURCE NOIZEUX. - Déclaration d'utilité publique de les conduire dans les hauts quartiers50
- EAUX DE LA SOURCE NOIZEUX. - Offres de M. Chanoit, entrepreneur, pour exécuter ces travaux51
- EAUX DE LA SOURCE NOIZEUX. - Leur acceptation par le Conseil52
- EAUX DE LA SOURCE NOIZEUX. - Ouverture d'un crédit81
- EAUX DE LA SOURCE NOIZEUX. - Soumission Chanoit113
- EAUX DE LA SOURCE NOIZEUX. - Modification proposée par la Cie du Chemin de fer relative à la prise d'eau qu'elle demande114
- EAUX DE LA SOURCE NOIZEUX. - Approbation des projets de traité avec M. Chanoit et le Chemin de fer117
- ECLAIRAGE AU GAZ. - Action portée contre la Commune par la Cie d'éclairage par le gaz42
- ECLAIRAGE AU GAZ. - Modifications relatives au traité passé avec la Compagnie48-50
- ECOLES COMMUNALES. - Propositions pour leur agrandissement et vote du Conseil à ce sujet97
- ECOLES COMMUNALES. - Agrandissement de l'école des Frères, rue Desaix. - Bail Terrasse143
- ECOLES COMMUNALES. - Rapports de M. Grégoire au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions du Maire:
- 1er rapport. - Asiles et Ecoles primaires186
- 2me rapport. - Projet de construction d'une école de garçons à Karguentah197
- 3me rapport. - Projet de construction en baraques d'une école de filles à Saint-André200
- EGOUT de la rue d'Alger33
- EGOUT de l'abattoir. - Nomination d'une Commission77
- EGOUT de l'abattoir. - Suspension des travaux de l'égout de l'abattoir83
- EGOUT de l'abattoir. - Observations à ce sujet et renouvellement des pouvoirs de la Commission déjà nommée112
- EGOUT de l'abattoir. - Ouverture d'un crédit pour le remboursement du cautionnement du sieur Blanchard, constructeur de l'égout de la rue des Jardins122
F
- FOIRE D'ORAN. - Nomination d'une Commission chargée d'examiner l'opportunité de la création d'une foire périodique122
- FOIRE D'ORAN. - Prolongation de la foire d'essai162
- FORTIFICATIONS D'ORAN. - Voeu en faveur de l'extension de la ville du côté de la porte du Santon et de celle du ravin de Raz-el-Aïn86
I
- INSTRUCTION PRIMAIRE. - Gratuité de l'enseignement34
- INSTRUCTION PRIMAIRE. - Projet de création d'écoles mixtes. - Nomination d'une Commission147
- INSTRUCTION PRIMAIRE. - Discussion sur ce projet176
L
- LOCATION d'un terrain au ravin d'Aïn-Rouina. - Nomination d'une Commission41
- LOCATION d'un terrain au ravin d'Aïn-Rouina. - Rapport de la Commission46
- LOCATION d'un terrain situé entre les porte Napoléon et Saint-André124
- LOYER des bureaux de police de Karguentah39
- LOYER des terrains sur la place Impériale41
- Renouvellement du bail d'un terrain dépendant du Collège124
- Logement du Grand-Rabbin. - Rejet de la demande du Préfet166
M
- MARCHE de la place Bastrana. - Offre faite par M. Redon d'y construire un marché couvert. - Nomination d'une Commission56
- MARCHE aux Bestiaux. - Rapport de la Commission160
- MARCHE aux Bestiaux. - Vote du Conseil à ce sujet163
- MARCHE aux Bestiaux. - Proposition de mise en adjudication des marchés. - Renvoi à une Commission163
- MONT-DE-PIETE. - Observations du Maire relatives à l'opportunité de sa création à Oran121
- MONT-DE-PIETE. - Nomination d'une Commission chargée de l'examen de cette question122
N
- NETTOIEMENT DE LA VILLE. - Nomination d'une Commission153
P
- PRETS DE SEMENCES AUX COLONS. - Lettre de M. le Préfet à ce sujet70
- PRETS DE SEMENCES AUX COLONS. - Affectation d'une somme de 2,000 fr. pour cet objet72
- PRETS DE SEMENCES AUX COLONS. - Répartition de cette somme entre 15 demandeurs112
- PRETS DE SEMENCES AUX COLONS. - Nouvelles demandes faites par des habitants du Village-Nègre141
- PROCES-VERBAL de la séance du 5 août 18871
- PROCES-VERBAL de la séance du 10 août 188725
- PROCES-VERBAL de la séance du 22 août 188729
- PROCES-VERBAL de la séance du 24 août 188737
- PROCES-VERBAL de la séance du 28 août 188746
- PROCES-VERBAL de la séance du 30 août 188754
- PROCES-VERBAL de la séance du 31 août 188757
- PROCES-VERBAL de la séance du 11 septembre 188763
- PROCES-VERBAL de la séance du 28 septembre 188771
- PROCES-VERBAL de la séance du 2 octobre 188775
- PROCES-VERBAL de la séance du 3 octobre 188779
- PROCES-VERBAL de la séance du 4 octobre 188785
- PROCES-VERBAL de la séance du 9 octobre 188789
- PROCES-VERBAL de la séance du 13 novembre 1887100
- PROCES-VERBAL de la séance du 14 novembre 1887111
- PROCES-VERBAL de la séance du 16 novembre 1887118
- PROCES-VERBAL de la séance du 20 novembre 1887126
- PROCES-VERBAL de la séance du 23 novembre 1887140
- PROCES-VERBAL de la séance du 25 novembre 1887148
- PROCES-VERBAL de la séance du 27 novembre 1887150
- PROCES-VERBAL de la séance du 7 décembre 1887155
- PROCES-VERBAL de la séance du 12 décembre 1887162
- PROCES-VERBAL de la séance du 14 décembre 1887164
- PROCES-VERBAL de la séance du 18 décembre 1887175
- PROCES-VERBAL de la séance du 21 décembre 1887177
- PROCES-VERBAL de la séance du 23 décembre 1887184
- PROJET D'ACQUISITION de l'ancien champ de manoeuvres124
R
- RECLAMATION de M. BONFORT. - Nomination d'une Commission40
- RECLAMATION de M. BONFORT. - Rapport de la Commission et vote du Conseil47
- REHABILITATION du sieur Granet. - Avis favorable38
- RESERVES COMMUNALES72
- RUE DANS LE QUARTIER JUIF. - Demande de rétablissement au plan de la ville. - Nomination d'une Commission32
- RUE DANS LE QUARTIER JUIF. - Rapport de la Commission et adoption de ses conclusions59
- RUE MARENGO. - Vote d'une indemnité à M. Peyrot pour la portion de son immeuble tombant dans l'alignement184
- RUE DE ROME. - Demande de location d'une parcelle de terrain dans ladite rue55
S
- SALUBRITE. - Nomination de nouvelles Commissions31
T
- TAXES MUNICIPALES. - Nomination de récenseurs118
- TAXES MUNICIPALES. - Dégrèvement. - Communication des observations de M. le Préfet relativement au dégrèvement pour les loyers de moins de 120 fr118
- TAXES MUNICIPALES. Vote du Conseil à ce sujet121
- TEMPLE PROTESTANT. - Demande d'édification d'un nouveau temple. - Nomination d'une Commission33
- TEMPLE PROTESTANT. - Rapport de la Commission et vote du Conseil89
- THEATRE D'ORAN. - Résiliation du traité Méritan26
- THEATRE D'ORAN. - Vote de la subvention théâtrale53
- THEATRE D'ORAN. - Candidats pour la direction du théâtre. - Propositions de MM. Talmin et Bazin55
- THEATRE D'ORAN. - Propositions de M. Villarasau57
- THEATRE D'ORAN. - Addition au caspaner des charges d'une clause imposant des représentations espagnoles59
- THEATRE D'ORAN. - Observations et nouvelles propositions de M. Bazin64
- THEATRE D'ORAN. - Adoption du traité à passer avec M. Bazin67
- THEATRE D'ORAN. - Observations sur le procès-verbal de la séance du 11 septembre, relative à la location des loges70
- THEATRE D'ORAN. - Attribution au Bureau de bienfaisance du produit de l'adjudication des loges75
V
- VOIRIE. - Acquisition de Mme Herelle pour l'élargissement du chemin de Sidi-Chami60
- VOIRIE. - Application à la ville d'Oran du décret du 26 mars 1852, relatif aux rues de Paris60
- VOIRIE. - Alignement des nouveaux quartiers72-76
- VOIRIE. - Escaliers de la rue de Turin79
- VOIRIE. - Proposition de cession par M. Hentschell, d'une partie d'immeuble devant tomber dans les rues de Bautzen et Lutzen. - Rejet88
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Oran |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 15/01/2023 |
Nb. de pages | 236 |
Format | 21 x 29.7 |
Couverture | Broché |
Poids | 572g |
EAN13 | 9782329848211 |
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