Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Sciences sociales
314 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1924
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1924
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Agriculture
- Echardonnage284
- Syndicat d'outillage agricole d'Angeot135249
- Pertes causées par la fièvre aphteuse135284
- Electrification des campagnes138284
- Concours de la race bovine Montbéliarde et de la race chevaline Ardennaise139249
- Subventions aux Syndicats d'élevage140249
- Société des Agriculteurs et de Défense paysanne. - Subvention265
- Aliénés
- Situation de fortune des aliénés45239
- Enfants Assistés maltraités ou moralement abandonnés
- Contingents communaux44239
- Société lyonnaise pour le sauvetage de l'enfance131245
- Sanatorium de Berck-Plage132245
- Enfants du premier âge
- Protection. - Gratifications aux nourrices, etc.31
- Hôpital civil de Belfort
- Revision des prix de journée226246
- Assistance médicale gratuite
- Demande de M. le Docteur Muller125243
- Demande de remboursement de frais médicaux. - M. Marcou Emile126243
- Sanatorium de Berck-Plage. - Demande d'augmentation du prix de journée127243
- Réclamation Colas. - Paiement de fournitures pharmaceutiques127244
- Hospice de Rougemont-le-Château129244
- Soins dentaires130244
- Assistance médicale partielle130244
- M. Maurer Victor224243
- Divers
- Création d'un laboratoire bactériologique245
- Groupement des Services d'assistance132247
- Institution des Jeunes aveugles de Nancy. - M. Viénot Paul133248
- Demandes de secours:
- M. Besset André134248
- M. Jacquerez230248
- M. Schuffenecker231248
- Bâtiments et Mobiliers Départementaux
- Eclairage électrique du Palais de Justice121241
- Palais de Justice et Maison d'arrêt. - Réparations122241
- Ecole normale de Belfort. - Réparations au mobilier et au bâtiment123242
- Gendarmerie de Montreux-Château. Augmentation du prix du bail124242
- Gendarmerie de Delle. - Réparations242
- Bourses Départementales
- Décision de principe249
- Faculté des Lettres de l'Université de Paris. - Mlle Tspanétry Alice140250
- Institut agricole d'Algérie. - M. Rassinier Fernand141251
- Lycée de Belfort. - M. Mercier Marcel142251
- Ecole normale de Belfort. - M. Reslin Gaston142251
- Ecole normale de Bourg. - M. Sordelet Gaston143251
- Maternité de Besançon:
- Mlle Gaag Lucie144251
- Mlle Perros Julia144252
- Ecole primaire supérre de Belfort:
- Mlle Danthon Henriette145252
- Mlle Dechaux Madeleine146252
- Mlle Decorps Marie-Louise232252
- Mlle Poirrier Renée147253
- Cours complémentaire de la rue de Cravanche à Belfort. - M. Loye Léopold147253
- Cours supérieur de la rue de Cravanche à Belfort. - M. Richard André232253
- Cours complémentaire du faubourg de Montbéliard à Belfort:
- M. Bigeard Marcel148253
- M. Bourdon René149254
- M. Couqueberg Emile143254
- M. Pfléger Pierre150254
- MM. Rassinier René et Robert150254
- Cours complémentaire de Beaucourt. - Mlle Séfort Berthe151254
- Cours complémentaire de Giromagny. - Mlle Perrod Renée152255
- Ecole pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort:
- MM. Bardelot Georges153255
- Barrier Paul154255
- Barrière René154256
- Bourquin Charles155256
- Caburet André155255
- Choffat Aimé156256
- Courtot Roger156256
- Démésy André157256
- Deshautel Henri157257
- Didelot Gabriel158257
- Frésard Raymond158257
- Feuvrier Gérard158257
- Girol Pierre159257
- Grandmougin Roger159258
- Grass Roger160258
- Gross Georges160258
- Guldenmann René161258
- Keller Henri161259
- Kempf Léon162259
- Kempf René162259
- Kunstler René163259
- Lutzler René163260
- Macspann Maurice163260
- Ménigoz Maxime164260
- Meyer Louis164260
- Mougin Roger165261
- Perrey René166261
- Perrez Emile166261
- Petithory Georges166261
- Pfaender Albert167262
- Poirrier Roger167261
- Prevot Marcel168262
- Raffenne André168262
- Reiniche Léon169263
- Richard Paul169262
- Riche Raymond170263
- Roy Frédéric170263
- Roy Lucien171263
- Schmitt Paul171262
- Schwander Marin172263
- Suck André172264
- Viale Pierre173264
- Villard Maurice173264
- Wittmann Bernard174264
- Liste des sage-femmes boursières du département31
- Caisse départementale des retraites
- Revision des Statuts270
- Chasse
- Destruction des animaux nuisibles283
- Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées189283
- Chemins de fer
- Horaires des trains180282
- Chemins de fer d'intérêt local et tramways
- Statut du personnel185277
- Exploitation186278
- Résultats de l'exploitation du 1er trimestre 1924278
- Création d'un train ouvrier186279
- Ligne de Belfort à Sochaux. - Prolongement jusqu'à Montbéliard187280
- Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre190284
- Délégation à la Commission départementale234281
- Demande de réduction en faveur des familles nombreuses280
- Chemins vicinaux
- Personnel des cantonniers. - Demande d'augmentation des salaires221241
- Assimilation des Agents-Voyer aux Conducteurs des Ponts-et-Chaussées241
- Compte-rendu du service vicinal36290
- Programme vicinal de 1925112273
- Réorganisation des services112274
- Chemins de grande communication nos 4 et 1. - Réfection entre Belfort et la limite du département du Doubs115275
- Chemins de grande communication nos 1 et 4. - Elargissement de la Chaussée entre Belfort et Châtenois116275
- Chemin de grande communication n° 5. - Elargissement dans la traverse de Fêche-l'Eglise223277
- Chemin de grande communication n° 3. - Remboursement de bordures et contrebordures. - Mlle Tisserand113274
- Chemin de grande communication n° 3. - Remboursement de bordures et contrebordures. - M. Desboeuf114275
- Chemin de grande communication n° 4 et d'intérêt commun n° 26 a. Remboursement de bordures et contrebordures. - M. Dreyfus118276
- Chemin de grande communication n° 4. - Remboursement de bordures. - Comité du Monument des Morts de Valdoie119276
- Chemin de grande communication n° 4 et d'intérêt commun n° 24. - Remboursement de bordures et contre-bordures. - Commune de Valdoie120277
- Règlement général sur les chemins vicinaux. - Modification des articles 37 et 138, § 2221274
Chemins ruraux
- Règlement général sur les chemins ruraux. - Modification des articles 32 et 83, § 2222274
- Commission départementale
- Compte-rendu des travaux.207290
- Commissions diverses
- Conseil de famille des Pupilles de l'Assistance publique194288
- Commission départementale du travail195285
- Médailles d'honneur des employés communaux191285
- Ecole d'agriculture d'spanver ambulante de Belfort191285
- Commission de classement des forêts de protection285
- Communications diverses206272
- Suite donnée aux affaires31290
- Projet d'adduction d'eau des communes de Delle, Lebetain et St-Dizier. - Constitution d'un Syndicat204271
- Conseil général
- Liste des membres3
- Date de la 2e session ordinaire192285
- Ouverture de la session237
- Clôture de la session300
- Contributions indirectes
- Sucrage des vendanges192285
- Finances
- Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1922200269
- Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 192355
- Budget supplémentaire de 192490240
- Produits départementaux de 192349240
- Situation des emprunts86
- Répartition du fonds commun diocésain198267
- Location de biens diocésains. - Transaction200268
- Fournitures d'imprimés. - Demande Herbelin André234268
- Dépenses départementales201269
- Fonctionnaires départementaux
- Application de l'article 7 de la loi du 1erAvril 1923203269
- Habillement du concierge du Palais de Justice271
- Demande subvention pour maladie. - M. Millot, concierge du Palais de Justice271
- Forêts
- Protection des forêts contre l'incendie196289
- Forêt communale de Bavilliers. - Distraction du régime forestier. - Demande Vuillemin et Egermann196289
- Forêt communale de Lachapelle-sous-Chaux. - Aménagement du quart en réserve197289
- Suite donnée aux demandes de soumission et de distraction du régime forestier35
- Habitations à bon marché
- Société "Le Foyer". - Abandon de dividendes202269
- Hygiène
- Création d'un laboratoire de bactériologie225245
- Instruction publique
- Création d'une chaire régionale à l'Université de Besançon174264
- Ecole normale de Belfort. - Subvention pour voyages d'études175265
- Subvention de l'Etat pour constructions scolaires33
- Inspection médicale des écoles198267
- Enseignement post-scolaire agricole. - Communes de Giromagny et Lachapelle-sous-Chaux284
- Jury criminel
- Commissions chargées de dresser les listes préparatoires193286
- Jury d'expropriation
- Formation de la liste194286
- Pêche
- Ouverture de la pêche283
- Secours et subventions
- Centre régional de lutte anticancéreuse de Strasbourg265
- Association amicale des Anciens élèves de l'Ecole du Faubourg de Montbéliard, à Belfort176265
- Caisse des Ecoles de Bermont176266
- Choeur mixte de Beaucourt177266
- Société de pêche "La Matinale" de Châtenois178266
- Fédération des Syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des Monts-Jura179266
- Achat d'un ouvrage le "Délégué Cantonal"180267
- Société amicale des Anciens élèves des Ecoles d'Agriculture du Territoire de Belfort233267
- Société de secours-mutuels "L'Amicale belfortaine"178266
- Société de secours mutuels "La Jeanne d'Arc"266
- Demandes diverses206272
- Services d'autobus
- Service Belfort-Audincourt. - Demande du Conseil municipal de Châtenois188281
- Service Belfort-Masevaux. - Suppression189281
- Création d'une ligne Belfort-Thann281
- Délégation à la Commission départementale234281
- Téléphones
- Construction de nouveaux circuits téléphoniques entre Belfort et Mulhouse205290
- Situation des emprunts téléphoniques204289
- Voeux
- Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5290
- Expropriations10293
- Centimes communaux6290
- Circulation automobile16295
- Taxes automobiles19297
- Publications pornograpspanques ou malthusiennes5290
- Tarifs de la force et de la lumière électriques11298
- Maintien à Belfort de l'Ecole normale d'instituteurs6291
- Suppression d'écoles primaires.9
- Compétence des Juges de paix14
- Automobiles venant de l'étranger16
- Répartition de la part des départements et des communes dans l'impôt sur le cspanffre d'affaires20
- Vétérinaire départemental21
- Liberté de la presse22
- Indemnités aux Prisonniers de guerre23
- Distributions postales à Belfort24
- Libre choix du médecin dans les Administrations25
- Logement des gendarmes26
- Création d'un réseau de routes à grand trafic299
- Assistance médicale gratuite. - Sages-femmes299
- Frais de casernement de gendarmerie299
- Classement du chemin de Montreux-Jeune à Montreux-Château300
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 314 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 757g |
| EAN13 | 9782329949215 |
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