Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Sciences sociales
142 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1877
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1877
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Affaires contentieuses. - Difficultés entre les communes de Rougemont, Leval et Romagny Page 19
- Arcspanves départementales et communales118
- Bâtiments départementaux. - Hôtel de l'administration.18
- Gendarmerie18
- Bâtiments départementaux. - Honoraire de M. Genty, arcspantecte116
- Bâtiments départementaux. - Prison20
- Chemin de fer de Belfort à Giromagny98
- Chemin de fer. - Tarif131
- Chemin vicinaux. - Classement et rectification94100128, 129
- Chemins vicinaux. - Contingents communaux102
- Chemins vicinaux. - Prestations en nature96
- Chemins vicinaux. - Rapport d'ensemble de M. l'agent-voyer en chef64
- Chemins vicinaux. - Restes à recouvrer115
- Enfants assistés. - Rapport de l'inspecteur21
- Forêts115
- Haras. - Dépôt d'étalons54
- Instruction primaire. - Rapport de l'inspecteur48
- Instruction publique. - Ecole normale de Belfort53
- Instruction publique. - Bourses117
- Médecine. - Vaccinations117
- Octroi de Giromagny130
- Pêche63
- Rapport général de M. l'administrateur9
- Routes nationales. - Rapport de l'ingénieur en chef57
- Séances du Conseil5, 8, 56 et 117
- Secours aux blessés117
- Secours aux communes nécessiteuses pour bâtiments118
- Société spanppique131
- Société de tir130
- Télégrapspane54
- Tramways à vapeur100
- Travaux. - Répartition des données entre les membres du Conseil6
- Tribunal de commerce116
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 142 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 364g |
| EAN13 | 9782329949208 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
