Adresse

• Adresse au Gouvernement270-409

Agriculture

• Laboratoire agronomique163-263
• Rapport de M. le Professeur départemental159-263
• Subvention à la Société des agriculteurs, etc.297

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés218259
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Dôle152-263
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville156-263

Arcspanves

• Rapport de M. le Secrétaire général206-328

Assistance publique

Bâtiments et propriétés du Département

• Horaires des arcspantectes396
• Rapport de M. l'Arcspantecte départemental184263

Boursiers départementaux

• Asile John Bost.191327
• Conservatoire national de musique (Violet)193327
• Cours secondaire de jeunes filles de Belfort (Hartmann - Bourses)408
• Ecoles des Arts et Métiers (Rubert)193-327
• Ecole de pharmacie de Paris (Battegay et Adain)222-223319
• Ecole industrielle de Montbéliard (Poisot, Macheret)192327-330
• Ecole normale primaire supérieure de Fontenay-aux-Roses (Jacquot)329
• Elèves sages femmes de Nancy et Besançon et demandes Jolliez Eugénie et Adeline192327-329
• Enseignement primaire supérieur225194-327-331
• Institut Masset (Guintini)193327
• Jeunes aveugles (Weltz)137192-327
• Lycée de Belfort (Digue, Fuhrer et Girardot194327-409
• Sourds-muets de Besançon, Pelousey et Saint-Hippolyte du-Fort.137190-191-327
• Demande Marion de Réchésy229328
• Etablissements nationaux de sourds-muets, etc.230320

Caisse départementale des retraites

• Pension de retraite Hergat.337-358
• Situation de la caisse départementale des retraites au 31 décembre 1905 et revision des statuts.79292

Canaux

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal de Montbéliard à la Haute-Saône.201-263
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal du Rhône au Rspann197-263

Chemins de fer et tramways

• Concession de l'exploitation230-244
• Déplacement des voies stratégiques386
• Enquête d'utilité publique227-238-382
• Frais d'études66-102285
• Ligne de Châtenois-Sochaux et convention avec le Doubs367
• Lignes des Errues-Rougemont-Lachapelle233-246-255-383
• Ligne de Fontaine240252
• Ligne de Giromagny-Malvaux239-250
• Ligne de Réchésy-Delle-Croix-Beaucourt243-250-336
• Rapports de MM. les Ingénieurs du contrôle. (P.-L. M. - Est. Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer départementaux)33-202-228-263
• Service d'omnibus automobiles entre Delle et Réchésy193220
• Subventions communales et particulières et cessions de terrains.195220-254-335387412
• Traction électrique231-244-335
• Traversée de Belfort, gare, etc.239-240
• Traversée de Danjoutin239-386
• Variante Vézelois-Brebotte232-246-382

Chemins ruraux

• Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux.207257

Chemins vicinaux

• Agents-voyers principaux et agents-voyers piqueurs208-295
• Cantonniers-chefs - Règlement départemental296
• Compte rendu annuel du service vicinal pour 1905.20041-256
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun réclamations des communes de Bavilliers, Cravanche, Dorans et Evette pour 1907 et impositions d'office201257
• Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs178292
• Personnel des agents-voyers. - Traitement295
• Programme vicinal de 1907207257
• Rapport de M. l'Agent-voyer en chef40-263
• Rechargements cylindrés, programme pour 190763
• Remises aux chemins ruraux20751257
• Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux199255
• Subventions industrielles42-390
• Travaux neufs et grosses réparations en 190712365
• Chemin n° 8. - Impositions extraordinaires291
• Chemin n° 23. - Elargissement à Méziré209258
• Chemin n° 26. - Distraction du sol vicinal de parcelles qui n'ont pas été incorporées au chemin210258

Commission départementale

• Commission. - Election des membres231239
• Rapport de la Commission273

Commissions diverses

• Commission de classement des bureaux de tabac en 1907231339
• Commission départementale de protection des sites et monuments naturels de caractère artistique232339402

Communications diverses

• Demandes diverses204215-268

Conseil général

• Commissions d'études217
• Composition du Conseil général.3
• Correspondance du Président215-407
• Election du Bureau212
• Procès-verbaux de la session d'août412

Contributions directes

• Assiette de la contribution personnelle177219
• Centimes départementaux et communaux100176291-292
• Rapport de M. le Directeur des contributions directes7-263
• Répartement de l'impôt en 1907.167288
• Réclamations des communes Etueffont-Haut, Tspanancourt...169-173290

Contributions indirectes

• Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes9-263
• Sucrage des vendanges. (Fixation de la période des vendanges)...233259

Douanes

• Rapport de M. le Directeur des douanes198-263

Enregistrement

• Rapport de M. le Directeur de l'enregistrement201-263

Finances

• Budget primitif de 1907.71286
• Centimes départementaux et communaux100-176291
• Comptes administratifs de 1904 et de 1905910282
• Comptes de gestion de M. le Trésorier-payeur général60282354
• Décision modificative n° 2.65285
• Emprunt de 90.000 fr.58-161
• Emprunt de 46.000 fr.58-162
• Emprunt de 298.120 et 23.000 fr.
• pour téléphones55-163
• Emprunt de 1.200.000 fr.54-58-162
• Rapport de M le Trésorier-payeur général3-263

Forêts

• Aménagement à Lepuix-Gy. - Revision234261
• Rapport de M. le Conservateur des forêts14-263
• Transactions forestières, fixation de la journée de travail177219

Gendarmerie

• Acquisition de bicyclettes aux gendarmes320
• Création d'une nouvelle brigade à Belfort et travaux d'aménagement349-401

Haras

• Rapport de M. le Directeur des haras197-263

Hydraulique

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef27-263

Industrie

• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire du travail164-263

Instruction publique

• Budgets des écoles normales de Belfort et Vesoul181293
• Rapport de M. le directeur départemental de l'enseignement primaire70-263
• Récolement du mobilier de l'école normale de Belfort181293
• Subventions pour constructions de maisons d'écoles (classement des demandes)213297
• Voeux du Conseil d'administration de l'Ecole normale de Belfort182294-354

Jury

• Jury criminel. - Date de formation des listes. - Avis403
• Jury d'expropriation pour 1907236338

Mines

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef67-263

Octroi

• Octroi de Giromagny241264

Pêche et pisciculture

• Police de la pêche en 190724522-261
• Rapport de M. le conservateur des forêts200-263

Postes et télégraphes

• Rapport de M. le directeur des postes et télégraphes10-263
• Téléphones (nouveaux circuits interdépartementaux)25112-265

Protection de la santé publique

• Réglement départemental248323
• Service de la désinfection. - Organisation324

Routes nationales

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef24-263

Secours aux communes, etc.

• Delle. Entretien des trottoirs213298
• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires (classement des)213297

Sociétés

• Comptes rendus des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département196-327
• Demande de subvention à l'Etat de la Société des agriculteurs et horticulteurs215297
• Demande de la Société de gymnastique de Giromagny334

Travail (Lois du)

• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire164-263
• Repos hebdomadaire341

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés et voeux renouvelés169-341

Voeux nouveaux

• Automobiles étrangères340
• Chemin de fer. - P.-L.-M. - Billets d'aller et retour267
• Chemin de fer. - P.-L-M. - Rétablissement du train de Lyon de 7 h. 12 matin344
• Chemin de fer. - Est. - Valdoie-halte411
• Agrandissement de la gare de Belfort410
• Elections. - Electeurs non résidants343
• Elections. - Secret du vote342
• Forêts. - Reboisements. - Soumission des forêts particulières au régime forestier270
• Fourrages de la guerre404
• Greffiers. - Chambres disciplinaires337
• Guerre. - Renvoi de la classe 1903405
• Haras. - Plus-value, transports267
• Instruction publique. - Mise à la retraite des instituteurs287
• Instruction publique. - Petits bateliers215
• Pêche. - Garde-pêche. - Rétablissement262-341
• Presse. - Responsabilité des administrateurs de journaux344