Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Sciences sociales
154 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1881
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1881
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Affaires forestières78-127-142
- Amendes de la police correctionnelle. - Répartition70
- Assainissement des étangs du Valdoie124-151
- Bâtiments départementaux12-85
- Canal de la Marne à la Saône80-149
- Chasse79-128
- Chemins vicinaux. - Classement. - Rectification18-87-106118
- Chemins vicinaux. - Contingents par chemin18-87-106118
- Chemins vicinaux - Contingents par commune18-87-106118
- Chemins vicinaux. - Rapport des membres du conseil général18-87-106118
- Demande de création d'une demi-brigade de gendarmerie à Rougemont-le-Château146
- Demande de secours150
- Emprunts et impositions extraordinaires des communes11-84
- Enfants assistés125
- Finances9
- Foires129
- Instruction publique72-126
- Instruction des sourds-muets de Nancy80-147
- Mendiants et vagabonds79-148
- Médecine cantonale150
- Secours aux communes 7-68-130
- Suite donnée aux voeux du Conseil 6
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 154 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 392g |
| EAN13 | 9782329949055 |
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