Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Sciences sociales
174 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1873
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1873
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Agriculture. - Encouragements Page 115
- Aliénés107
- Arcspanves départementales et communales113
- Bâtiments départementaux. - Réparations et appropriations38
- Budget ordinaire. - Votes517096105107 à 117146
- Budget rectificatif42
- Budget extraordinaire147
- Bureau du Conseil général. - Formation6
- Canal du Rhône au Rspann. - Rapport de M. l'Ingénieur76
- Centimes communaux. - Fixation du maximun147
- Centimes ordinaires36
- Centimes extraordinaires147
- Chemins vicinaux. - Rapport de M. Jundt, ingénieur directeur du service vicinal84
- Chemins vicinaux. - Vote des crédits96
- Chemins vicinaux. - Alignements et redressements44 à 48
- Chemins vicinaux. - Classement48
- Chemin de fer d'intérêt local166
- Compte d'administration7
- Compte d'emploi du fonds de non-valeurs des contributions35
- Conseil général. - Formation du bureau6
- Conseil de révision. - Conseillers généraux appelés à y assister151
- Contributions. - Compte d'emploi du fonds de non-valeurs35
- Contributions. - Journées de travail pour établir la taxe personnelle37
- Contributions. - Répartement Page 35
- Dépenses diverses116
- Dettes départementales117
- Ecole vétérinaire de Lyon. - Demi-bourses162
- Encouragements aux lettres, aux sciences et aux arts113
- Enfants assistés. - Rapport de l'inspecteur102
- Enfants assistés. - Vote des crédits105
- Etablissements de bienfaisance. - Répartition de secours162
- Forêts communales. - Aménagement162 et 163
- Forêts. - Délits - Tarif de la journée148
- Forêts. - Terrain communal à soumettre au régime forestier163
- Houilles. - Questionnaire165
- Impôt sur le sel. - Questionnaire165
- Indemnité de guerre. - Répartition6 et 8
- Instruction publique. - Anciens fonctionnaires de l'université145
- Instruction publique. - Bourses à l'école normale de Vesoul141
- Instruction publique. - Budget rectificatif146
- Instruction publique. - Rapport de M. Armbruster, inspecteur primaire, faisant fonctions d'inspecteur d'académie118
- Instruction publique. - Rapport de M. Keller et vote des crédits137
- Instruction publique. - Subventions aux communes pour les écoles primaires141
- Jurés en matière d'expropriation148
- Liquidation des valeurs mobilières et immobilières de l'ancien département du Haut-Rspann37
- Médecine cantonale. - Rapports107
- Médecine cantonale. - Vote de crédits112
- Monuments spanstoriques. - Classement164
- Pêche fluviale69 et 75
- Poudres et tabacs. - Monopole165
- Prestations. - Tarif et rachats36
- Rapport de M. l'Administrateur sur la situation du département10
- Routes départementales. - Cessions de terrains au département Page 99
- Routes départementales. Cession de terrains faites par le département101
- Routes départementales - Déclassements75
- Routes départementales. - Reconstruction du pont de Delle. - Rapports et vote72
- Routes nationales et départementales. - Rapport de M. Jundt, ingénieur53
- Routes nationales. - Construction d'un égout69
- Routes nationales. - (Voir Voeux)
- Secours aux communes pour construction d'églises, de presbytères et de maisons d'école. - Rapports et vote151
- Secours aux communes pour construction d'églises, de presbytères et de maisons d'école. - Tableau des communes proposées161
- Secours aux établissements de bienfaisance. - Répartition162
- Sel - Impôt165
- Service hydraulique. - Rapport de l'Ingénieur68
- Société belfortaine d'émulation. - Publications8
- Société de patronage des orphelins d'Alsace et de Lorraine164
- Société spanppique165
- Subventions départementales aux communes116
- Tabacs et poudres. - Monopole165
- Télégrapspane. - (Voir Voeux)
- Tribunal de commerce. - Révision de la liste électorale151
- Voeux. - Canal du Rhône au Rspann84
- Voeux. - Construction d'un passage supérieur sur les routes nos 19 et 8343
- Voeux. - Enfants assistés107
- Voeux. - Réseau télégrapspanque35
- Voeux. - Routes nationales69
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 174 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 434g |
| EAN13 | 9782329949048 |
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