De la vente ou commentaire du titre vi du livre iii du code civil. Tome 2
Raymond Théodore Troplong - Collection Sciences sociales
600 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
De la vente, ou Commentaire du titre VI du livre III du Code civil. Tome 2 / par M. Troplong,...
Date de l'édition originale : 1845
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1845
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Raymond Théodore Troplong
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME.
| SUITE DU CHAPITRE IV. |
| § II. De la garantie des défauts de la chose vendue | Page 1 |
| CHAPITRE V. |
| § Des obligations de l'acheteur | 61 |
| § De la résolution de la vente pour non-paiement du prix par lacheteur | 92 |
| § De la résolution de la vente pour le cas où l'acheteur ne prend pas livraison | 144 |
| CHAPITRE VI. |
| De la nullité et de la résolution de la vente | 154 |
| § Théorie du Code civil sur ces deux points | 155 |
| SECTION I. |
| De la faculté de rachat | 185 |
| SECTION II. |
| De la rescision de la vente pour cause de lésion | 280 |
| CHAPITRE VII. |
| De la licitation | 361 |
| CHAPITRE VIII. |
| Du transport des créances et autres droits incorporels | 376 |
| § Règles générales à cet égard | 376 |
| § Vente dune hérédité | 451 |
| § Vente des droits litigieux | 492 |
| ADDITION à lart. 1582, n° 4 | 525 |
| ADDITION à lart. 1654, n° 645 | 531 |
| FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Raymond Théodore Troplong |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 600 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 817g |
| EAN13 | 9782329603476 |
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