Cultes, laïcité et collectivités territoriales
Rémi Rouquette - Collection Guides juridiques
Résumé
Le rôle important des collectivités territoriales dans la gestion des cultes et de la laïcité est souvent méconnu. Les élus se doivent de respecter et de faire respecter la liberté religieuse et la laïcité. Le rapport "Machelon" a, à cet égard, remis sur le devant de la scène les diverses problématiques de la politique religieuse de la France.
Après un rappel historique indispensable à la compréhension de la matière, l'ouvrage traite de l'ensemble des questions rencontrées par les collectivités : interdiction des subventions, neutralité religieuse des collectivités, liberté religieuse, entretien des lieux de cultes publics, etc...
Par ailleurs, Cultes, laïcité et collectivités territoriales analyse l'importance du droit de l'urbanisme, mais aussi des questions relatives à l'enseignement privé, au statut particulier de l'Alsace-Moselle et de l'Outre-mer.
Cultes, laïcité et collectivités territoriales constitue un ouvrage essentiel pour une mise en oeuvre quotidienne du principe constitutionnel de laïcité dans ses aspects les plus divers.
L'auteur - Rémi Rouquette
Rémi Rouquette, Docteur en droit public et en linguistique, ancien maître de conférences, est avocat spécialiste au Barreau de Melun. Il est aussi co-auteur de l'ouvrage Droit des marchés publics, édité par les Editions du Moniteur.
Autres livres de Rémi Rouquette
Sommaire
- Histoire et concepts fondamentaux
- L'interdiction des subventions aux cultes
- La neutralité religieuse des collectivités territoriales
- Le respect de la liberté religieuse
- Les lieux de culte publics
- Les lieux de culte privés
- Enseignement privé et collectivités territoriales
- Les rapports entre communes et cultes dans les territoires non soumis au régime de séparation
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Le Moniteur |
Auteur(s) | Rémi Rouquette |
Collection | Guides juridiques |
Parution | 30/05/2007 |
Nb. de pages | 376 |
Format | 16 x 26 |
Couverture | Broché |
Poids | 650g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782281126082 |
ISBN13 | 978-2-281-12608-2 |
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